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Le droit d'auteur
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Le droit d'auteur

Le droit d'auteur

Jean-Luc Putz - Collection Regards sur le droit luxembourgeois

356 pages, parution le 23/10/2013

Résumé

Une analyse claire accompagnée d'exemples explicatifs pour comprendre les spécificités du droit d'auteur au Luxembourg.

L'ouvrage traite les nombreuses spécificités qui régissent la législation sur les droits d'auteur au Luxembourg en les illustrant de travaux parlementaires et de jurisprudences existantes.

L'auteur - Jean-Luc Putz

Autres livres de Jean-Luc Putz

Sommaire

Préface
Avant-propos

CHAPITRE 1 – Introduction
CHAPITRE 2 – Les œuvres protégées
CHAPITRE 3 – La qualité d'auteur
CHAPITRE 4 – Les droits conférés à l'auteur
CHAPITRE 5 – Les limites aux droits d'auteur
CHAPITRE 6 – OEuvres spécifiques et droits voisins
CHAPITRE 7 – L'exercice individuel des droits d'auteur
CHAPITRE 8 – L'exercice collectif de droits
CHAPITRE 9 – Protection contre les violations de droits d'auteur
CHAPITRE 10 – Organismes et intervenants

Bibliographie
Index alphabétique


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Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Jean-Luc Putz
Collection Regards sur le droit luxembourgeois
Parution 23/10/2013 06/11/2013
Nb. de pages 356 356
Format 16 x 24.2 -
Couverture Broché -
Poids 570g -
Contenu - ePub
EAN13 9782879743530 9782879745800

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