Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 61 à 80 sur 276 livres

Ordonnance du roi, portant réglement sur le service intérieur, la police et la discipline

Des quatre compagnies des gardes-du-corps du roi et de s. a. r. monsieur

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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16,50 €

Conférences de l'ordonnance de louis xiv, roy de france et de navarre, sur le fait des entrées

Aydes et autres droits, pour le ressort de la cour des aydes de paris

Auteurs : Jacques Jacquin, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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28,50 €

Déclaration en faveur des présidens et lieutenans des eslections de ce royaume

Vérifiée en la cour des aydes le 29 aoùst 1624

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Ordonnance portant règlement concernant les nouvelles écoles royales militaires

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

À faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel, en tous les lieux

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Ordonnance du roi du 25 mars 1776, portant règlement sur l'administration de tous les corps

Tant d'infanterie que cavalerie, dragons et hussards, sur l'habillement, les recrues, la discipline

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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13,90 €

Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes

De sa majesté pendant l'hiver prochain

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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11,50 €

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté pendant la campagne 1760

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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14,90 €

Proclamation du roi sur les décrets de l'assemblée nationale pour la constitution civile du clergé

Et la fixation de son traitement

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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11,00 €

Ordonnance du roi du 12 janvier 1763, concernant son régiment d'infanterie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Ordonnance du 25 novembre 1766, concernant les régimens de recrue

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance portant règlement sur le service aux batteries, corps-de-garde d'observation

Et signaux établis sur les côtes

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance provisoire du roi du 12 juillet 1784, concernant la formation

Et la solde de l'infanterie étrangère

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance du roi du 16 mars 1756, concernant les milices garde-côtes de picardie

Normandie, poitou, aunis, saintonge et guyenne

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le corps-royal de l'artillerie

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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17,50 €

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant la cavalerie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Lettres patentes du roy portant deffences à tous hosteliers, cabarestiers, taverniers, paticiers

Et autres de la ville et faulxbourgs de troyes de donner à boire ny à manger à aucuns manans

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Édict du roy du 14 mars 1637, portant imposition et levée pendant deux années, à commencer

Le 1er janvier 1637, de quatre livres pour chacun minot de sel és greniers de la generalité de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Code de l'orfèvrerie ou recueil et abrégé chronologique des principaux règlements

Concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent

Auteurs : Gérard Defrance, Nicolas-Juste Poullin de Viéville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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35,40 €

Instruction du ier mai 1767, que le roi a fait expédier pour régler

Provisoirement l'exercice des dragons

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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18,50 €

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Entreprise & Droit Droit général