Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 21 à 40 sur 276 livres

Creation, institution, fondation, et privileges de l'université de nantes, par le pape pie second

Et par françois second et dernier duc de bretagne, avec les lettres de confirmation

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

Traité entre le roi et le roi de sardaigne, conclu à turin le 24 mars 1760

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil d'édits, ordonnances et déclarations concernant l'épargne, le trésor royal

Et les parties casuelles. parties casuelles, 1467-1730

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

36,50 €

Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes auxiliaires

De sa majesté trés chrêtienne et celle des alliez

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires, décrets des 20

Et 21 sept. 1908, règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 17 avril 1907

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

Lois, décrets et cahier des charges des concessions

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

16,50 €

Statuts et privilèges du corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de paris

Recueillis des textes et des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre Le Roy

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

23,00 €

Statut et règlement pour les teintures en grand et bon teint des draps, serges et étoffes de laine

Uniformément, qui se manufacturent dans le royaume de france

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil par ordre de dates des édits, déclarations, lettres patentes du roi, arrêts de son conseil

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2020

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Papier

45,50 €

Édict du 1 janvier 1618, pour la revente des offices héréditaires de regratiers, revendeurs de sel

À petites mesures et collecteurs de l'impost, en tous les greniers à sel de ce royaume

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Lettres-patentes du roi, sur décrets de l'assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790

Qui ordonnent la division de la france en 83 départemens

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

10,90 €

Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et création en tiltre

D'office héréditaire, d'un second commissaire à faire les roolles des tailles et autres deniers

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ordonnance du roi du 31 mai 1776, concernant l'administration des fourrages pour les chevaux

De la cavalerie, dragons et hussards

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Instruction que le roi a fait expédier aux officiers généraux

Chargés de l'inspection de ses troupes à cheval

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

13,90 €

Édict du roy du 4 may 1621, attribuant aux greffiers des eslections de ce royaume, de 6 deniers

Pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets, contribuables

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Déclaration du mois de janvier 1613 portant confirmation des ordonnances, statuts, règlements

Privilèges, franchises, donnez à tous les marchans merciers, grossiers, joualliers de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Traité entre le roy, l'empereur, et le roy de la grande-bretagne, pour la pacification de l'europe

Londres, 2 août 1718

Auteurs : Gérard Defrance, Savoie, Pays-Bas

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,00 €

Notices sur les modèles, cartes et dessins relatifs aux travaux publics

Réunis par les soins du ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics

Auteurs : Gérard Defrance, Exposition internationale

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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22,50 €

Lettres patentes en forme d'édict du 27 octobre 1617, suppression des greffiers des parroisses

Et, en leur lieu, la création d'office héréditaire, des commissaires à faire les roolles des tailles

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Ordonnance du roy du 18 décembre 1635, portant très exprès commandement à tous mestres de camp

Capitaines, officiers, de se rendre en leurs charges, dans 3 jours après publication de la présente

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

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