Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 21 à 40 sur 276 livres

Traité entre le roi et le roi de sardaigne, conclu à turin le 24 mars 1760

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes auxiliaires

De sa majesté trés chrêtienne et celle des alliez

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires, décrets des 20

Et 21 sept. 1908, règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 17 avril 1907

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

Lois, décrets et cahier des charges des concessions

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

16,50 €

Recueil d'édits, ordonnances et déclarations concernant l'épargne, le trésor royal

Et les parties casuelles. parties casuelles, 1467-1730

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

36,50 €

Creation, institution, fondation, et privileges de l'université de nantes, par le pape pie second

Et par françois second et dernier duc de bretagne, avec les lettres de confirmation

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

Expédié sous 9 jours

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11,00 €

Statuts et privilèges du corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de paris

Recueillis des textes et des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre Le Roy

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2020

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23,00 €

Statut et règlement pour les teintures en grand et bon teint des draps, serges et étoffes de laine

Uniformément, qui se manufacturent dans le royaume de france

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2020

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9,50 €

Recueil par ordre de dates des édits, déclarations, lettres patentes du roi, arrêts de son conseil

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2020

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45,50 €

Declaration du roy veriffiee en la cour de parlement, les grand' chambre, tournelle et de l'edict

Assemblées pour la descharge des pieces et procez, tant indecis que jugez pour les advocats

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Lettres-patentes du roi, sur décrets de l'assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790

Qui ordonnent la division de la france en 83 départemens

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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10,90 €

Instruction que le roi a fait expédier aux officiers généraux

Chargés de l'inspection de ses troupes à cheval

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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13,90 €

Code de l'orfèvrerie ou recueil et abrégé chronologique des principaux règlements

Concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent

Auteurs : Gérard Defrance, Nicolas-Juste Poullin de Viéville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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35,40 €

Conférences de l'ordonnance de louis xiv, roy de france et de navarre, sur le fait des entrées

Aydes et autres droits, pour le ressort de la cour des aydes de paris

Auteurs : Alexandre-Claude Louis XIV, Jacques Jacquin, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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28,50 €

Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal, jurez, anciens, bacheliers

Et maîtres plombiers, fontainiers de la ville fauxbourgs et banlieuë de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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11,00 €

Proclamation du roi sur les décrets de l'assemblée nationale pour la constitution civile du clergé

Et la fixation de son traitement

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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11,00 €

Traité entre le roy, l'empereur, et le roy de la grande-bretagne, pour la pacification de l'europe

Londres, 2 août 1718

Auteurs : Gérard Defrance, Savoie, Pays-Bas

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,00 €

Ordonnance du roi du 3 novembre 1776, concernant le corps-royal de l'artillerie

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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17,50 €

Office propre pour la feste de notre-dame des vertus, patrone de la communauté

Des maîtres-bourreliers, bâtiers et hongroyeurs de la ville et fauxbourgs de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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16,50 €

Lettres patentes en forme d'édict du 22 novembre 1604, révocation de la levée des 30 pour cent

Imposez par les roy d'espagne et archiducs de flandres sur les marchandises portez de ce royaume

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

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