Marchés publics - Travaux
Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics
70 pages, parution le 01/05/2000
Résumé
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux est le document de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux lancés par les collectivités publiques.
L'auteur - Collectif d'auteurs
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Sommaire
- Table des matières du C.C.A.G.
- Cahier des clauses administratives générales
- Circulaire du 21 janvier 1976
- Table de référence aux textes ayant modifié des articles du C.C.A.G
- Décret n° 76-87 janvier 1976
- Informations générales sur la Direction des affaires juridiques sous-direction de la commande publique
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Editions des journaux officiels |
| Auteur(s) | Collectif d'auteurs |
| Parution | 01/05/2000 |
| Nb. de pages | 70 |
| Format | 14,6 x 20,9 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 89g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782110749031 |
| ISBN13 | 978-2-11-074903-1 |
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