L'épargne salariale

Intéressement, participation et plans d'épargne

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

120 pages, parution le 24/01/2002

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Résumé

Trois outils d'épargne salariale sont mis à la disposition des entreprises et de leurs salariés : l'intéressement, la participation et les plans d'épargne, avec un objectif commun : associer financièrement les salariés aux résultats de leur entreprise tout en permettant à celle-ci de développer ses investissements.

Sous l'impulsion de la loi du 19 février 2001, les dispositifs d'épargne salariale ont été rénovés, dynamisés et complétés : le plan d'épargne interentreprises (destiné aux PME) et le plan partenarial d'épargne salariale volontaire (dispositif d'épargne à plus long terme) sont créés. La négociation collective sur l'épargne salariale est renforcée, l'ouverture de la participation, de l'intéressement et des plans d'épargne au plus grand nombre, est organisée.

Ce guide, clair et précis, traite de l'ensemble des questions relatives aux dispositifs d'épargne salariale après la loi du 19 février 2001 et de ses textes d'application. Conditions de mise en place des outils d'épargne salariale, modes de placements possibles des sommes qui en sont issues, avantages qui en découlent ou encore conséquences du départ du salarié sur la gestion de son épargne, tels sont quelques-uns des exemples traités dans le guide.

Sommaire

I/ Participation, intéressement, plans d'épargne : de quoi s'agit-il ?
II/ Comment mettre en place la participation, l'intéressement, un plan d'épargne ?
III/ Pour quels bénéficiaires ? Avec quelles sommes ?
IV/ Quelle utilisation de l'épargne ?
V/ Cessation du contrat de travail : qu'advient-il de l'épargne ?
VI/ Au plan social, fiscal : Quels avantages ?

Les fiches

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	La Documentation française
Auteur(s)	Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Parution	24/01/2002
Nb. de pages	120
Format	14,7 x 21
Couverture	Broché
Poids	186g
Intérieur	2 couleurs
EAN13	9782110049858
ISBN13	978-2-11-004985-8