Traité des contrats spéciaux

VOLUME 1
Préface
Avant-propos
Remerciements
Avertissements méthodologiques
Liste des abréviations

Titre I. – PARTIE GÉNÉRALE
Chapitre 1. – Introduction
Chapitre 2. – Contrats conclus entre une entreprise et un consommateur
Chapitre 3. – Contrats conclus entre entreprises
Titre II. – LA VENTE
Sous-titre I. – LA VENTE DE DROIT COMMUN
Chapitre 1. – Définition, caractéristiques et éléments essentiels
Chapitre 2. – Obligations des parties
Sous-titre II. – VENTES PARTICULIÈRES
Chapitre 1. – La vente de biens de consommation
Chapitre 2. – Contrats de fourniture de contenus numériques et de services numériques
Chapitre 3. – Responsabilité du fait des produits défectueux
Chapitre 4. – Les ventes entre entreprises
Chapitre 5. – De la promesse de vente et du pacte de préférence
Chapitre 6. – Ventes à l'examen ou à l'agréage
Chapitre 7. – Ventes avec faculté de dédit ou de rachat
Chapitre 8. – La vente immobilière
Chapitre 9. – Autres ventes particulières
Titre III. – L'ÉCHANGE
Chapitre 1. – Notion, caractéristiques et éléments essentiels
Chapitre 2. – Régime juridique de l'échange
Chapitre 3. – Réglementations particulières
Titre IV. – LE LOUAGE DE CHOSES
Sous-titre I. – LE BAIL DE DROIT COMMUN
Chapitre 1. – Définition, caractéristiques et éléments essentiels
Chapitre 2. – Formation, preuve et interprétation
Chapitre 3. – Obligations du bailleur
Chapitre 4. – Obligations du preneur
Chapitre 5. – Cession de bail, sous-location et transmission des lieux loués
Chapitre 6. – Durée du bail et causes d'extinction
Sous-titre II. – LES BAUX D'HABITATION
Chapitre 1. – Introduction
Chapitre 2. – Caractère impératif de la législation
Chapitre 3. – Typologie des différents baux d'habitation et champs d'application respectifs
Chapitre 4. – Information précontractuelle et forme du bail
Chapitre 5. – Obligation de délivrance et état du bien
Chapitre 6. – Durée du bail, résiliation anticipée et prorogation du bail
Chapitre 7. – Obligations des parties
Chapitre 8. – Sous-location, cession de bail et transmission du bien loué
Chapitre 9. – Aspects procéduraux (renvoi)

VOLUME 2

Sous-titre III. – LE BAIL COMMERCIAL
Chapitre 1. – Introduction
Chapitre 2. – Champ d'application
Chapitre 3. – Dureé et fin du bail commercial
Chapitre 4. – Révision du loyer et autres aspects financiers
Chapitre 5. – Droit du preneur d'aménager les lieux loués
Chapitre 6. – De la cession du bail, de la sous-location et de la transmission des lieux loués
Chapitre 7. – Renouvellement du bail commercial
Chapitre 8. – Les indemnités d'éviction
Chapitre 9. – Aspects procéduraux (renvoi)
Titre V. – LE CONTRAT D'ENTREPRISE
Sous-titre I. – LE DROIT COMMUN DU CONTRAT D'ENTREPRISE
Chapitre 1. – Notion, caractéristiques et formation
Chapitre 2. – Obligations des parties
Chapitre 3. – Causes d'extinction du contrat d'entreprise
Chapitre 4. – La sous-traitance
Sous-titre II. – RÈGLES PROPRES AU CONTRAT DE CONSTRUCTION IMMOBILIÈRE
Chapitre 1. – Rôle des différents intervenants
Chapitre 2. – Renforcement du caractère absolu du forfait
Chapitre 3. – Responsabilité contractuelle des parties
Chapitre 4. – La loi Breyne
Titre VI. – LE MANDAT
Chapitre 1. – Définition et éléments essentiels
Chapitre 2. – Formation, preuve et étendue du mandat
Chapitre 3. – Obligations des parties
Chapitre 4. – Effets du mandat à l'égard des tiers
Chapitre 5. – Causes d'extinction du mandat et effets de la dissolution du mandat
Titre VII. – LE DÉPÔT
Sous-titre I. – LE RÉGIME GÉNÉRAL DU DÉPÔT VOLONTAIRE
Chapitre 1. – Notion, caractéristiques et éléments essentiels
Chapitre 2. – Formation et preuve du dépôt
Chapitre 3. – Obligations des parties
Sous-titre II. – RÉGIMES SPÉCIAUX
Chapitre 1. – Le dépôt nécessaire et le dépôt d'hôtellerie
Chapitre 2. – Le dépôt irrégulier
Chapitre 3. – Le séquestre
Titre VIII. – LE PRÊT
Sous-titre I. – NOTIONS GÉNÉRALES
Chapitre 1. – Définition, éléments essentiels et caractéristiques
Chapitre 2. – Formation du contrat de prêt
Chapitre 3. – Preuve du prêt
Sous-titre II. – LE PRÊT À USAGE
Chapitre 1. – Obligations de l'emprunteur
Chapitre 2. – Obligations du prêteur
Sous-titre III. – LE PRÊT DE CONSOMMATION
Chapitre 1. – Notions générales
Chapitre 2. – Obligations de l'emprunteur
Chapitre 3. – Obligations du prêteur
Chapitre 4. – Le prêt à intérêt
Sous-titre IV. – LA CONSTITUTION DE RENTE
Titre IX. – LE CAUTIONNEMENT
Sous-titre I. – LE CAUTIONNEMENT DE DROIT COMMUM
Chapitre 1. – Notion, éléments essentiels et caractéristiques
Chapitre 2. – Formation, preuve et interprétation
Chapitre 3. – Effets du contrat de cautionnement
Chapitre 4. – Causes d'extinction du contrat de cautionnement
Sous-titre II. – LE CAUTIONNEMENT À TITRE GRATUIT
Chapitre 1. – Champ d'application
Chapitre 2. – Régime juridique
Titre X. – LA TRANSACTION
Chapitre 1. – Notion, élements essentiels et caractéristiques
Chapitre 2. – Formation, preuve et interprétation
Chapitre 3. – Effets de la transaction
Chapitre 4. – Causes d'extinction de la transaction
Titre XI. – LES CONTRATS ALÉATOIRES
Chapitre 1. – Généralités
Chapitre 2. – Le jeu et le pari
Chapitre 3. – La rente viagère