Organiser un concours de maîtrise d'oeuvre
Patrice Cossalter - Collection L'essentiel sur...
Résumé
Organiser un concours de maîtrise d'oeuvre est un exercice périlleux mettant en oeuvre des problématiques juridiques, organisationnelles, relationnelles et politiques. La procédure du concours est de plus "viciée" par les pratiques anciennes, mais aussi par l'ambiguïté du droit français au regard du droit européen : deux logiques se côtoient.
Il nous paraît plus moderne de parler de la "procédure négociée à la suite d'un concours" que de "procédure de concours", car il faut bien se rendre compte que deux procédures se suivent :
- une procédure de concours, dont le but est d'apprécier des prestations et de choisir un ou plusieurs lauréats,
- une procédure négociée, dont le but est de conclure un marché public.
La prise en compte de cette logique est indispensable pour comprendre le long processus qui amène au choix du maître d'oeuvre.
L'ouvrage se veut pratique. Il accompagne pas à pas le lecteur dans la procédure du concours en suivant au plus près les étapes chronologiques de la procédure.
L'auteur - Patrice Cossalter
Patrice Cossalter (avocats@legitima.fr) est avocat associé du cabinet LEGITIMA. Il s'est spécialisé dans le droit des contrats administratifs, notamment les marchés publics et dans l'assistance à maîtrise d'ouvrage. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles et il enseigne le droit de la construction à l'INSA de Lyon.
Autres livres de Patrice Cossalter
Sommaire
- Abréviations utilisées
- Les textes applicables à la maîtrise d'oeuvre
- La définition de la maîtrise d'oeuvre
- La définition de la procédure
- Les types de concours
- Le jury de concours
- La procédure du concours de maîtrise d'oeuvre
- Le marché négocié après concours
- Le concours de maîtrise d'oeuvre inférieur à 206 000 euros
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Territorial |
| Auteur(s) | Patrice Cossalter |
| Collection | L'essentiel sur... |
| Parution | 11/04/2008 |
| Nb. de pages | 92 |
| Format | 15 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 135g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782352954675 |
| ISBN13 | 978-2-35295-467-5 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
