Le mémento du ccag travaux
Texte annoté.
Bertrand Couette, Jérémie Couette - Collection Mémento - BTP
Résumé
L'objectif déclaré de ce nouveau texte du CCAG Travaux 2009 est de simplifier les procédures et d'assurer la cohérence des dispositions du nouveau CCAG avec les évolutions du cadre législatif et réglementaire, et notamment celles du Code des marchés publics dans sa version de 2006.
Au travers d'annotations pratiques et d'une présentation des décisions jurisprudentielles marquantes, ce guide fait le lien entre le texte de l'ancien et du nouveau CCAG et en illustre la portée.
Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux a été approuvé par l'arrêté du 8 septembre 2009.
Téléchargez sur le site www.editions-eyrolles.com les versions 1976 et 2009 du CCAG Travaux ainsi que les tableaux de concordance des articles.
L'auteur - Bertrand Couette
Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Bertrand Couette est spécialisé dans le management juridique et contractuel des opérations de construction et l'accompagnement des maîtres d'ouvrage, des maîtres d'oeuvre et des entreprises. Chargé de cours auprès de GINGER CEBTP (Centre d'expertise du bâtiment et des travaux publics), il fait par ailleurs partie des auteurs de l'ouvrage Eyrolles de référence Profession Architecte (2e éd. 2020) Maîtrise d'oeuvre et commande publique succède à son Guide pratique de la loi MOP (Eyrolles, 2005, 2010 puis 2015) qui était devenu un classique du droit de la construction.
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Sommaire
- Généralités
- Prix et règlement des comptes
- Délais
- Réalisation des ouvrages
- Réception et garanties
- Résiliation et garanties
- Résiliation du marché - Interruption des travaux
- Différends et litiges
- Annexes
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Eyrolles |
| Auteur(s) | Bertrand Couette, Jérémie Couette |
| Collection | Mémento - BTP |
| Parution | 25/02/2010 |
| Nb. de pages | 182 |
| Format | 14.5 x 20.9 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 280g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782212126679 |
| ISBN13 | 978-2-212-12667-9 |
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