La subordination dans le travail

Jean-Pierre Chauchard, Anne-Chantal Hardy - Collection Cahier Travail et Emploi

312 pages, parution le 15/09/2003

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Résumé

Qui sont les travailleurs d'aujourd'hui ? Des professionnels autonomes et des responsables qui collaborent à des organisations en réseaux ou des prolétaires soumis au harcèlement de petits chefs qui leur font subir des cadences infernales ? Peut-on encore appeler " travailleur indépendant " l'artisan chauffeur routier qui adhère à un contrat " spot " lui imposant ses marchandises, ses horaires, ses conditions de travail et son prix ? De même, les agents des services publics peuvent-ils concilier " mission d'intérêt général " et " primes au rendement " ? Le " portage salarial " est-il une nouvelle forme de salariat ou un modèle " d'indépendance protégée " ? Les médecins exercent-ils toujours une " profession libérale " lorsque le nombre, la nature et la rémunération de leurs actes sont soumis au contrôle de leurs tutelles ?

En droit, c'est l'existence d'un rapport de subordination entre le donneur d'ordres et l'exécutant d'une prestation qui permet de distinguer le travail salarié du travail indépendant et de qualifier un contrat de " contrat de travail ". Ovitre le bénéfice de la sécurité sociale des salariés, l'enjeu de cette qualification n'est autre que l'application du droit du travail dont la fonction, longtemps, a été de protéger la partie faible au contrat, autrement dit le travailleur. Communément répandue, cette analyse est aujourd'hui perturbée par les métamorphoses que connaissent les formes d'exercice du pouvoir, dans la sphère publique comme dans l'entreprise privée.

Cet ouvrage met à contribution dix-huit chercheurs, juristes, historiens et sociologues qui, deux années durant, ont travaillé à une meilleure compréhension des évolutions des formes de contrôle et d'autonomie dans le travail, et à leurs conséquences sur la nature, sociale aussi bien que juridique, des relations de travail. Il permet de faire le lien entre des situations aussi diverses que l'intérim, les groupements d'employeurs, la sous-traitance ou les conventions de sous-entreprises, tout en intégrant des exemples plus classiques de salariat, tant privé que public, ou de métiers indépendants. L'ouvrier de la grande industrie, l'artisan chauffeur, le fonctionnaire, l'animateur sportif, l'agriculteur et le médecin constituent ici des figures exemplaires illustrant l'idée selon laquelle, loin de se diluer, la subordination devient d'autant plus contraignante qu'elle se cache sous de multiples visages.

L'auteur - Anne-Chantal Hardy

Anne-Chantal Hardy - Sociologue au sein de l'UMR CNRS 6297 Droit et changement social et de la Maison des sciences de l'Homme Ange-Guépin, à Nantes.

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Sommaire

La notion de subordination : approche pluridisciplinaire
Subordination et contrat de travail
Subordination et autonomie dans le travail
Subordination et indépendance

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	La Documentation française
Auteur(s)	Jean-Pierre Chauchard, Anne-Chantal Hardy
Collection	Cahier Travail et Emploi
Parution	15/09/2003
Nb. de pages	312
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	538g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782110055118
ISBN13	978-2-11-005511-8