L'oeuvre de l'esprit en questions (s)
Un exercice de qualification.
Alexandra Bensamoun, Françoise Labarthe, Agnès Tricoire - Collection Droit privé et sciences criminelles
Résumé
L'oeuvre de l'esprit est l'objet du droit d'auteur, la condition d'accès à la protection par ce droit spécial, sésame qui permet au créateur de bénéficier de prérogatives fortes et exorbitantes du droit commun. C'est particulièrement vrai en droit français, lequel se veut a priori protecteur de l'auteur. On parle de droit d'auteur "à la française", in favorem auctoris. Il ne s'agit d'ailleurs pas d'un droit de l'oeuvre - à l'image du droit des biens -, mais d'un droit d'auteur... de l'auteur ? On pourrait toutefois s'interroger sur la pertinence de cette approche théorique, que certains qualifient de dogmatique. Résiste-t-elle d'ailleurs lorsqu'on la confronte aux faits ?
À l'heure où l'on protège par ce droit non plus seulement un tableau, une sculpture, un roman, mais aussi un logiciel, un boulon, une cabine de douche, une boîte à oeufs, un modèle vestimentaire..., l'auteur est-il bien au centre de toutes les attentions et les critères d'accès à la protection sont-ils toujours ceux retenus et enseignés, une création de forme originale ? Ou faut-il réinventer la définition juridique de l'oeuvre ?
L'auteur - Alexandra Bensamoun
Alexandra Bensamoun est Professeure de droit privé à l'Université de Rennes 1 (IODE UMR CNRS 6262], où elle codirige le M2 Droit du numérique (DNUM).
Autres livres de Alexandra Bensamoun
L'auteur - Françoise Labarthe
Françoise Labarthe est professeure de droit privé, à l'université Paris-Sud/Paris-Saclay. Elle est membre du Comité de direction du CERDI et coprésidente du Comité scientifique de l'institut art & droit.
Autres livres de Françoise Labarthe
L'auteur - Agnès Tricoire
Agnès Tricoire, docteur en droit du CERDI, est avocat au Barreau de Paris, spécialiste en Propriété intellectuelle. Elle publie régulièrement en droit d'auteur.
Autres livres de Agnès Tricoire
Sommaire
- L'oeuvre de l'esprit, une question de qualification
- Présidence de la matinée - Introduction
- L'oeuvre de l'esprit : création d'une personne physique ou morale ?
- L'oeuvre de l'esprit : idée, forme ?
- L'oeuvre de l'esprit : l'originalité, critère discriminant ?
- Présidence de l'après-midi - Introduction
- L'oeuvre de l'esprit : indifférence du genre et du mérite ?
- L'oeuvre de l'esprit : un original, des originaux ?
- La qualification d'oeuvre de l'esprit à l'épreuve du procès : probatio diabolica ?
- La qualification d'oeuvre de l'esprit à l'épreuve de la jurisprudence européenne : une notion harmonisée ?
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Mare et Martin |
| Auteur(s) | Alexandra Bensamoun, Françoise Labarthe, Agnès Tricoire |
| Collection | Droit privé et sciences criminelles |
| Parution | 02/04/2015 |
| Nb. de pages | 252 |
| Format | 14.8 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 338g |
| EAN13 | 9782849341612 |
| ISBN13 | 978-2-84934-161-2 |
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