Droit des étrangers

Jean-Yves Carlier - Collection Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège

834 pages, parution le 28/09/2016

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Résumé

Ce traité fait le point de façon approfondie sur le droit des étrangers en droit international, en droit européen et en droit belge. Il comporte une première partie dégageant une théorie générale et une deuxième analysant le droit positif.

L'auteur - Jean-Yves Carlier

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Sommaire

Avant-propos
Liste des abréviations
Introduction

Titre premier – Théorie générale
• Chapitre premier – Préalables
Section première – Contexte
Section 2 – Notions
Section 3 – Sources et institutions
• Chapitre II – Principes
Section première – Souveraineté nationale
Section 2 – Droits de l'homme
Titre II – Droit positif
• Chapitre premier – Souveraineté
Section première – Accès
Section 2 – Séjour
Section 3 – Établissement
Section 4 – Éloignement
Section 5 – Nationalité
• Chapitre II – Droits
Section première – Européens
Section 2 – Regroupement familial
Section 3 – Réfugiés
Section 4 – Vulnérables
Section 5 – Agents économiques
• Chapitre III – Procédures
Section première – Garanties procédurales communes
Section 2 – Procédures administratives
Section 3 – Procédures juridictionnelles

Annexes

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Larcier
Auteur(s)	Jean-Yves Carlier
Collection	Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège
Parution	28/09/2016
Nb. de pages	834
Format	15.5 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	1290g
EAN13	9782804427726