Résumé
Le poids économique de la commande publique, évalué à 10 % du PIB, attribue aux marchés publics un rôle de levier essentiel dans l'émergence, la structuration et la promotion de l'offre de biens et de services en matière de développement durable.
Mais l'intégration du développement durable comme facteur de choix du décideur public, dans le contexte d'une réglementation dense et complexe, régie tant par le Code des marchés publics 2006 que par la jurisprudence communautaire, rend la voie étroite pour l'acheteur public.
L'objectif de cet ouvrage, par son approche didactique et pluridisciplinaire, est de donner une image claire et synthétique de la question du développement durable dans les marchés publics, ainsi que les clés et les références dont l'acheteur public a besoin pour conduire sereinement une telle démarche dans ses achats.
Fruit d'une étude de terrain auprès de vingt-six administrations et de huit entreprises, le présent guide s'adresse aux professionnels de l'achat public : acheteurs, élus et cadres de l'administration, ainsi qu'aux entreprises innovantes souhaitant soumissionner à des marchés publics en pleine connaissance du Code des marchés publics 2006 et de ses implications en terme de développement durable.
Son mérite est donc de montrer des exemples réussis, qui permettront à la fois aux décideurs d'améliorer leurs choix et aux entreprises de modifier leurs offres, afin d'adhérer au mieux à cette nouvelle philosophie.
La préface est signée par Mme Corinne Lepage, ancien ministre de l'Environnement et fondatrice de CAP 21.
L'auteur - Olivier Frot
Olivier Frot, consultant et formateur, a longtemps pratiqué les achats et la logistique au sein du ministère de la Défense. Saint-Cyrien, de formation juridique en droit public, il est fondateur du cabinet OF Conseil et membre de l'association AM Consulteam (www.amconsulteam.com), fédérant des consultants spécialisés dans la fonction achat. Il est chargé de cours dans diverses institutions et titulaire de marchés publics de formation. Il est également l'auteur de Marchés publics : comment choisir le mieux-disant ? (AFNOR, 2e éd. 2008).
Autres livres de Olivier Frot
Sommaire
- Préface
- Remerciements
- Avertissement
- Introduction
- Le cadre juridique du développement durable dans les marchés publics
- Les étapes préalables à la mise en oeuvre d'une démarche d'achat responsable
- La mise en pratique des dimensions environnementales et sociales lors de la passation et/ou de l'exécution du marché
- La mesure des résultats d'une démarche d'achat responsable
- Conclusion
- Bibliographie
- Annexe 1 - Délibérations de collectivités territoriales
- Annexe 2 - Conventions internationales relatives aux droits humains au travail
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | AFNOR |
| Auteur(s) | Olivier Frot |
| Parution | 03/04/2008 |
| Nb. de pages | 233 |
| Format | 19 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 505g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782124651122 |
| ISBN13 | 978-2-12-465112-2 |
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