Résumé
Cet ouvrage est consacré au droit des cultes et des congrégations, en premier lieu celui issu des lois de 1901 et de 1905. Il insiste sur les questions institutionnelles, l'articulation entre le régime général et les différents régimes spéciaux (Alsace-Moselle et Outre-mer), la tutelle des pouvoirs publics, ainsi que les différentes formes de soutien direct et indirect que ces derniers apportent.
Tenant compte des spécificités et de l'histoire des différentes confessions et de leur organisation, notamment de leurs systèmes normatifs propres, cet ouvrage est à la fois une contribution doctrinale et une aide à la résolution des problèmes juridiques concrets qui se posent aux cultes et aux congrégations.
L'auteur - Emmanuel Tawil
Maître de conférences à l'université Panthéon-Assas Paris II, Emmanuel Tawil est correspondant du Comité pontifical des Sciences historiques, membre de la Commission consultative des cultes, membre du Conseil des questions canoniques de la Conférence des Évêques de France et avocat à la Cour d'appel de Paris.
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Sommaire
I. Les bases du droit des cultes et des congrégations
II. L'organisation institutionnelle des cultes et des congrégations
III. Les fidèles
IV. Les ministres du culte
V. Financement et biens
VI. Activités des cultes et des congrégations
VII. Tutelle et contrôle public des cultes et des congrégations
VIII. Annexes
Outils documentaires
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Juris éditions |
| Auteur(s) | Emmanuel Tawil |
| Collection | Juris corpus |
| Parution | 28/08/2019 |
| Nb. de pages | 720 |
| Format | 19 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 886g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247181322 |
| ISBN13 | 978-2-247-18132-2 |
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