Contrats publics - Comment favoriser les énergies renouvelables ? - n°78
Juin 2008
Collectif Groupe Le Moniteur - Collection Contrats publics
Résumé
Un point régulier et complet sur la réglementation
Tout au long de l'année, Contrats publics offre, l'analyse détaillée de l'actualité, de l'évolution du droit des marchés publics et de sa pratique.
Tous les aspects de l'achat public, structurels, organisationnels, juridiques, fiscaux, comptables, managériaux sont couverts pour tous les contrats : marché public, PPP, délégation de service public ou concession d'aménagement.
Une approche pragmatique et pédagogique
La revue propose une brève présentation des textes et de la jurisprudence, accompagnée de commentaires ainsi que des articles de fond de praticiens qui constituent autant de précieuses recommandations pour la mise en oeuvre de la réglementation. Plusieurs niveaux de lecture permettent de trouver rapidement des éléments de réponse : de la synthèse à l'article exhaustif sur un sujet précis en passant par des fiches pratiques, des études de cas, des tableaux, schémas...
L'auteur - Collectif Groupe Le Moniteur
Collectif d'auteurs du Groupe Le Moniteur.
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Sommaire
- Contexte - Le Grenelle de l'environnement
- Cadre juridique - Collectivités territoriales et production d'éléectricité renouvelable
- Financement - Crédit-bail ou financement de projet ?
- Le certificats
- Vie des contrats
- Passation
- Exécution
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Le Moniteur |
| Auteur(s) | Collectif Groupe Le Moniteur |
| Collection | Contrats publics |
| Parution | 17/08/2008 |
| Nb. de pages | 100 |
| Format | 21 x 30 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 275g |
| Intérieur | Quadri |
| EAN13 | 9782281126488 |
| ISBN13 | 978-2-281-12648-8 |
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