Résumé
Recueil des textes législatifs et réglementaires sur les organismes sans but lucratif.
L'auteur - Xavier Delsol
Xavier Delsol est avocat au Barreau de Lyon, cogérant associé du cabinet Delsol & Associés, spécialisé notamment en droit des organismes sans but lucratif. Fondateur de la revue juris-associations, il est l'auteur de nombreux ouvrages sur les associations chez le même éditeur. Chargé de cours à l'Université Paris I, Panthéon-Sorbonne en Master Ingénierie et management des associations, il intervient également dans le cadre du Master Laïcité, Droit des cultes à l'Université d'Aix-Marseille III.
Autres livres de Xavier Delsol
L'auteur - Pierre Aldrovandi
Autres livres de Pierre Aldrovandi
Sommaire
- I. Textes généraux
- II. Textes spécifiques
- A. tutelle légale
- B. Contrôle des subventions et autres dispositions économiques et financières
- C. Droit social
- D. Alsace-Moselle
- E. Fiscalité
- F. Formalité et fonctionnement
- G. Fondations, congrégations et associations culturelles
- H. Institutions sociales et médico-sociales
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Gualino |
| Auteur(s) | Xavier Delsol, Pierre Aldrovandi |
| Parution | 03/12/2002 |
| Nb. de pages | 662 |
| Format | 16,5 x 24,5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 950g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782910992392 |
| ISBN13 | 978-2-910992-39-2 |
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