Réussir la passation des marchés publics
Olivier Hache - Collection Méthodes
Résumé
Le présent ouvrage est la 2e édition de l'ouvrage intitulé précédemment Maîtrise d'ouvrage - Passation des marchés publics - Procédures et conduite. Il vous propose une méthodologie pour mettre en œuvre les différentes procédures de passation des marchés publics - marché sur procédure adaptée, appel d'offres restreint, appel d'offres ouvert, procédure négociée, concours et dialogue compétitif - telles qu'issues du Code des marchés publics du /janvier 2004.
Quelle démarche entreprendre ? À quel moment ? Quels documents utiliser ? Quelles sont les mentions obligatoires? Quelles sont les signatures nécessaires ?...
Les réponses à toutes ces questions se trouvent dans " Passation des marchés publics ", le seul outil de travail quotidien qui vous guide pas à pas grâce à une analyse et un suivi rigoureux de chaque étape de la procédure que vous avez retenue.
Sa structuration en 3 parties distinctes et complémentaires vous permet d'élaborer une véritable méthode d'achat adaptée à vos besoins et à votre fonctionnement :
- le processus détaillé en séquences des 6 procédures de passation ;
- des modèles de documents-types relatifs à la préparation et à la passation des marchés, (avis d'appel public à la concurrence, courriers, registre des dépôts, procès-verbaux, décisions...);
- des documents contractuels types (règlements de la consultation, actes d'engagement, CCAP...).
Chaque procédure de passation est découpée en séquences très détaillées qui permettent d'identifier les tâches ainsi que les démarches élémentaires et spécifiques à accomplir pour chaque procédure (1re partie) et renvoient aux documents types (2e partie) et aux modèles correspondants (3e partie) reproduits dans le cédérom.
Tous les documents types et les modèles ont été élaborés à partir des documents rédigés et utilisés au sein de l'Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels (EMOC) et peuvent être modifiés, enrichis ou personnalisés selon vos besoins et vos spécificités.
Vous êtes acheteur, intendant, responsable des relations contractuelles ou juriste d'une administration ou d'une collectivité locale, vous êtes maître d'œuvre, conseil ou avocat, cet ouvrage vous est destiné.
L'auteur - Olivier Hache
Olivier Hache, directeur de projets au sein de lagence BL Associés Mostra, expert des marchés publics, ancien directeur des affaires juridiques à lEtablissement public de maîtrise douvrage de travaux culturels (E.M.O.C.), maître de conférence à lInstitut détudes politiques (I.E.P.) de Paris.
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Sommaire
- 1re Partie : Guide des procédures de passation des marchés
publics suite à la réforme du 7 mars 2001
- Absence de formalisme
- Mise en concurrence simplifiée
- Appel d'offres ouvert
- Appel d'offres restreint
- Procédure négociée
- Concours de maîtrise d'œuvre
- 2è partie : Documents types relatifs aux procédures de
passation des marchés publics
- Documents communs à toutes les procédures
- Documents relatifs à la procédure de mise en concurrence simplifiée
- Documents relatifs à la procédure d'appel d'offres ouvert
- Documents relatifs à la procédure d'appel d'offres restreint
- Documents relatifs à la procédure de marche négocié
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Le Moniteur |
| Auteur(s) | Olivier Hache |
| Collection | Méthodes |
| Parution | 15/09/2004 |
| Édition | 2eme édition |
| Nb. de pages | 192 |
| Format | 21 x 27 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 535g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782281124545 |
| ISBN13 | 978-2-281-12454-5 |
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