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Fascicule n° 2 - Terrassements généraux
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Fascicule n° 2 - Terrassements généraux

Fascicule n° 2 - Terrassements généraux

CCTG

Collectif Journaux officiels - Collection CCTG - Cahier des clauses techniques générales

46 pages, parution le 01/04/1999

Résumé

La modification du fascicule 2 du cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicables aux marchés publics de travaux vient d'être approuvée par le décret ne 99-98 du 15 février 1999 (publié au Journal officiel du 16 février 1999). Ce fascicule est relatif aux Travaux de terrassements généraux.

Cette édition révisée du fascicule 2 se borne à assurer la cohérence entre le fascicule 35 « Aménagements paysagers, aires de sports et de loisirs » (qui vient d'être approuvé par le même décret) et des dispositions connexes du fascicule 2 « Terre végétale, engazonnement, ensemencement ». En effet si les techniques de végétalisation à grand rendement (semis hydraulique) se sont largement développés, des précautions s'avèrent de plus en plus indispensables (choix des semences, qualité des terres) pour obtenir un aspect satisfaisant des ouvrages. Dans cm optique le choix a été fait de renvoyer systématiquement au fascicule 35, en abrogent les prescriptions simplifiées que le fascicule 2 de 1979 proposait dans son annexe 6.

In fine il convient de noter que les annexes 2,3,4 et 5 qui figuraient dans la précédente édition (annexes aux commentaires) sont devenues caduques. Elles ont été remplacées dans la présente publication par une liste actualisée de documents techniques de référence. Par ailleurs, une refonte complète du fascicule 2 est engagée et des modifications plus substantielles sont envisagées au terme de cette démarche.

Les éventuelles difficultés dans la mise en oeuvre du présent fascicule pourront être signalées à la direction des affaires économiques et internationales, sous la direction du Ministère des travaux publics, mission de la normalisation.

L'auteur - Collectif Journaux officiels

Collectif d'auteurs des éditions des Journaux officiels.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Editions des journaux officiels
Auteur(s) Collectif Journaux officiels
Collection CCTG - Cahier des clauses techniques générales
Parution 01/04/1999
Nb. de pages 46
Format 14,5 x 21
Couverture Broché
Poids 60g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 2000074599903

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