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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 6481 à 6500 sur 45543 livres

Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté

Lesquels ont été enregistrez au parlement. partie 2

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

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42,50 €

Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement donné en la court de parlement

Pour le sallaire et taxes des juges, greffiers et autres ministres de justice de normandie

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Ordonnance du roi du 28 décembre 1758, concernant ses gardes-du-corps et leur résidence

Et police dans les quartiers

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Lois et règlements pour les lycées

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

Manuel de droit civil, commentaire philosophique et critique du code napoléon. 2e édition. Tome 1

Contenant l'exposé complet des systèmes juridiques

Auteur : Émile Acollas

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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23,90 €

Ordonnance du 26 avril 1775, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises

Sous le nom de légion du dauphiné

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Recueil d'ordonnances, édits, déclarations, arrêts et règlemens

Concernant le commerce des six corps des marchands de paris

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

16,50 €

Recueil d'édits et déclarations du roy sur l'établissement et confirmation de la jurisdiction

Des consuls en la ville de paris. ordonnances et arrests donnés en faveur de cette justice

Auteur : Pierre Paris

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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35,50 €

Édict portant création d'une généralité et bureau des finances en la ville de montauban

Avec pareil nombre d'officiers qu'ez autres bureaux de ce royaume

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Bulletin officiel de l'ile de la réunion. numéro 53

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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11,50 €

Compte administratif au conseil général du département, session de 1828

Compte sommaire définitif de l'exercice 1826. compte sommaire de la gestion de 1827. budgets 1829

Auteurs : Conseil Général De Gironde, Charles Lemercher De Longpré Haussez

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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17,00 €

Des polices d'assurances maritimes ou renseignemens sur les conditions et les usages des places

Commerçantes. suivis de tableaux comparatifs des risques assurés sur chacune de ces places

Auteur : J. Vaucher

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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17,50 €

Code de louis xv ou le recueil des principaux réglemens et ordonnances du roi, tant sur la justice

Police et finances que sur la juridiction ecclésiastique. tome 1

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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33,00 €

Lettres patentes du 21 février 1641 en forme d'édict

Défendant aux parlements de s'occuper des affaires de l'etat

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Commentaire sur les usages et coutumes de besançon

Auteur : Claude François Orival

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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19,50 €

Sur le vrai sens de l'article 4 du traité de riswick touchant les droits de l'empire en alsace

Examen des argumens employés par m. leist, pour donner au même article une interprétation contraire

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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25,50 €

Ordonnance du roi du 26 décembre 1774, pour rétablir les compagnies de bombardiers classés

Dans les ports de brest, toulon et rochefort

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Règlemens et statuts des maistres tondeurs de draps, presseurs, retendeurs et lustreurs

De toutes sortes d'étoffes tissues de laine, de la ville de lyon

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Bulletin officiel de l'ile de la réunion. numéro 52

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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11,90 €

Code-manuel du recrutement de l'armée

À l'usage des fonctionnaires civils ou militaires et des chefs de famille, loi du 27 juillet 1872

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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Papier

16,00 €

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