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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 6441 à 6460 sur 45543 livres

Législation pour les colonies des isles de france et de bourbon

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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17,00 €

Le nouveau valin ou code commercial maritime

Commentaire de valin sur les dispositions de l'ordonnance de la marine

Auteur : Pierre B. Boucher

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

40,90 €

Positions de droit françois sur l'autorité respective des loix de différens pays

Par raport aux personnes, aux actes et aux biens

Auteur : François Barbot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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Papier

9,50 €

Ordonnance provisoire du roi du 8 août 1784, concernant la formation et la solde

Des régimens de chasseurs

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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Papier

9,50 €

Essai sur l'esprit humain ou principes naturels de l'éducation

Auteur : Étienne Gabriel Morelly

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

26,50 €

Projet de constitution de la république française

Auteur : Félicité de La Mennais

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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Papier

12,90 €

La démocratie modérée et progressive

Auteur : Jardel-Chevalier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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18,50 €

Édict portant création en tiltre d'office formé de 3 receveurs particuliers héréditaires en chacun

Grenier à sel de ce royaume, 3 conseillers et receveurs généraux et provinciaux héréditaires

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Le socialisme, la famille et le crédit

Auteur : Albert Montry

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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17,50 €

Réglement du 15 février 1758, concernant le service de la garde-côte en la province de normandie

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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10,90 €

Commentaires sur la coutume du bailliage et comté d'auxerre, anciens ressorts et enclaves

Rédigés en préférence et du consentement des trois états des pays

Auteur : Jean-Baptiste Née De La Rochelle

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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30,00 €

Recueil d'arrêts notables du parlement de tournay. Tome 1

Auteur : Mathieu Pinault

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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23,00 €

Édict du roy du 30 juillet 1633, portant augmentation des seize sols sur chacun minot de sel

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Ordonnance du roi du 17 juin 1776, concernant la constitution et administration de l'hôtel royal

Des invalides, les officiers, bas officiers et soldats pensionnés

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Les chemins de fer et les tramways. construction, exploitation, traction

Auteur : Adolphe Schoeller

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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25,50 €

Nouvelle législation anglaise sur les associations commerciales par actions

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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11,00 €

Thèse pour le doctorat. études sur le monopole de l'alcool en france et à l'étranger

Faculté de droit de rennes, 5 avril 1900

Auteurs : L. Colas, Faculté De Droit Et Des Sciences Économiques De L'université De Rennes

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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20,00 €

Loi sur la garde nationale des 8 avril, 28 mai et 13 juin 1851

Suivie des lois, décrets et articles de lois qui s'y rattachent

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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11,50 €

Mémoire historique sur les droits d'amortissemens, franc-fiefs, usages et nouveaux acquests

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Édict du 12 mars 1619, revente de son domaine aliéné et délaissement à perpétuité à tiltre de fief

Ou cens, avec deniers d'entrée, du fonds et propriété des bois et danger des forests

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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Papier

9,50 €

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