Statistique des prisons et établissements pénitentiaires

Georges Perrot - Collection Littératures

386 pages, parution le 06/11/2024

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Résumé

Statistique des prisons et établissements pénitentiaires...
Date de l'édition originale : 1869

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Sommaire

TABLE DES MATIERES.

Rapport adressé à M. le Ministre de l'intérieur par M. J. Jaillant, directeur de l'administration pénitentiaire

TABLEAUX.

I

TRANSFEREMENTS.

I.	- Répartition par catégorie pénale des hommes et jeunes garçons transférés	2
I (bis).	- Répartition par catégorie pénale des femmes et jeunes filles transférées	6
II.	- Répartition des étrangers expulsés du territoire transférés aux frontières, suivant la nationalité à laquelle ils appartiennent	10
III.	- Répartition des condamnés transférés dans les pénitenciers agricoles de la Corse	11

MAISONS CENTRALES ET PENITENCIERS AGRICOLES

I.	- Mouvement général d'entrée et de sortie	14
II.	- Répartition de la population suivant la juridiction et la pénalité	18
III.	- Nature des faits qui ont motivé les condamnations	20
IV.	- Répartition par département	26
V.	- Condamnés étrangers	30
VI.	- Répartition suivant l'âge des condamnés	34
VII.	- Etat civil des condamnés	38
VIII.	- Religions	40
IX.	- Métiers et professions exercés par les condamnés avant l'entrée	42
X.	- Récidivistes	48
XI.	- Division des condamnés d'après les parts à eux attribuées sur le produit du travail	50
XII.	- Instruction	54
XIII.	- Grâces. - Commutation. - Réduction de peine. - Récompenses	58
XIV.	- Justice disciplinaire des établissements. - Condamnations prononcées par les tribunaux pendant la détention	60
XV.	- Nombre et proportion des entrées à l'infirmerie, des journées d'infirmerie et des décès	64
XVI.	- Nature des maladies qui ont motivé l'admission à l'infirmerie	66
XVII.	- Nature des maladies qui ont causé la mort	68
XVIII.	- Malades admis aux infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement (hommes)	70
XIX.	- Mêmes renseignements (femmes)	72
XX.	- Malades décédés dans les infirmeries et classés d'après la nature de la maladie, l'âge, la saison, la durée de la captivité et l'état de santé au moment de l'entrée dans l'établissement (hommes)	74
XXI.	- Mêmes renseignements (femmes)	76
XXII.	- Aliénés, épileptiques et suicides	78
XXIII.	- Industries exploitées, par établissement	82
XXIV.	- Récapitulation générale des industries	108
XXV.	- Récapitulation des produits du travail, par établissement. - Nombre moyen des travailleurs pendant l'année. - Nombre des travailleurs au 31 décembre 1868	112
XXVI.	- Répartition des produits de la main-d'oeuvre	114
XXVII.	- Dépenses des condamnés sur le pécule	116
XXVIII.	- Renseignements sur les individus libérés ou graciés pendant l'année	118
XXIX.	- Répartition des journées de détention	120

III

I.	- Mouvement d'entrée et de sortie par établissement	122
II.	- Répartition de l'effectif, suivant la nature des crimes, délits, contraventions et suivant les juridictions	130
III.	- Durée de la peine et de la correction	134
IV.	- Départements où les enfants ont été jugés	138
V.	- Origine urbaine ou rurale, état civil	146
VI.	- Ages	148
VII.	- Religions	150
VIII.	- Instruction	152
IX.	- Professions agricoles ou industrielles antérieures ou actuelles	156
X.	- Situation des familles	158
XI.	- Etat religieux, moral et disciplinaire	160
XII.	- Etat sanitaire	164
XIII.	- Professions par établissement	168
XIV.	- Récidives	172
XV.	- Libérés	174

IV

MAISONS D'ARRET, DE JUSTICE ET DE CORRECTION. - DEPOTS ET CHAMBRES DE SURETE.

Tableau unique. - Dépôts et chambres de sûreté	180
I. - Mouvement général d'entrée et de sortie	182
II. - Répartition de l'effectif suivant la situation légale	206
III. - Renseignements sur l'état sanitaire	224
IV. - Etat disciplinaire	228
V. - Industries	233
VI. - Répartition du produit du travail	238

V

COMPTE DES DEPENSES (1869).

Nos des tableaux.		Pages.
I.	- Dépenses des transfèrements	244
II.	- Dépenses des maisons centrales et établissements assimilés	245
III.	- Dépenses des établissements privés d'éducation correctionnelle	246
IV.	- Dépenses des maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres et dépôts de sûreté	247
V.	- Personnel des maisons centrales et établissements assimilés. - Entreprises générales des services	250
VI.	- Personnel des maisons d'arrêt, de justice et de correction. - Entreprises générales des services	254

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS (ANNEE 1869).

Circulaire relative aux condamnations dues par les détenus qui décèdent dans les maisons centrales; mesures à prendre pour en prélever le montant sur le pécule (22 janvier)	261
Rapport du ministre de la guerre à l'empereur pour décider que l'accès de tous les emplois civils réservés à l'armée pourra être ouvert, à titre transitoire, aux sous-officiers, caporaux, brigadiers et soldats en activité de service ayant contracté au moins un rengagement, qui compteraient au moins dix ans de service accomplis et n'auraient pas dépassé la limite d'âge fixée par chaque administration (23 janvier)	266
Circulaire. - Demande de propositions à l'effet de mettre des jeunes détenus en liberté provisoire à l'occasion de l'anniversaire du 16 mars (10 février)	268
Lettre relative aux renseignements statistiques à fournir pour 1868 (27 février) (maisons d'arrêt, de justice et de correction)	268
Lettre d'envoi des cadres relatifs à la statistique de 1868 (27 février) (maisons centrales)	269
Instruction relative à la préparation des états de proposition de grâce pour le 15 août 1869 (3 mars)	270
Lettre d'envoi des cadres relatifs à la statistique des jeunes détenus pour 1868 (15 mars)	271
Circulaire d'ensemble (20 mars)	272
Instruction à MM. les inspecteurs généraux pour la tournée de 1869 (10 avril)	294
Circulaire relative au règlement général définitif pour les colonies et maisons pénitentiaires affectées à l'éducation correctionnelle des jeunes détenus (10 avril)	302
Circulaire relative aux emplois civils réservés aux militaires libérés (15 avril)	338
Lettre d'envoi aux préfets d'un nouveau cahier des charges, pour les entreprises générales des services des prisons départementales (18 avril)	338
Circulaire. - Remboursement des frais d'entretien des jeunes détenus (3 septembre)	340
Circulaire. - Invitation d'autoriser les jeunes détenus à contracter des engagements volontaires (28 septembre)	341
Décret portant institution d'une commission pour l'examen de diverses questions relatives au patronage des jeunes détenus et des libérés adultes (6 octobre)	342
Circulaire. - Modifications à apporter à l'état dont l'envoi est prescrit par la circulaire du 22 janvier 1869 relative au pécule des détenus décédés pendant le trimestre précédent (18 octobre)	348
Circulaire. - Budget de 1870. - Maisons d'arrêt, de justice et de correction et dépôts de sûreté (6 décembre)	349
Décret portant organisation du personnel du service des prisons et établissements pénitentiaires (24 décembre)	357
Appendice. - 1° Réglement relatif aux correspondances, chargements de lettres et à destination, des individus recueillis dans les hôpitaux ou retenus dans les maisons centrales de force et de correction (9 octobre 1855)	365
Appendice. - 2° Instruction de la Direction générale de l'enregistrement et des domaines relative aux titres au porteur provenant des greffes et prisons, ou faisant partie des biens sequestrés sur les contumax (70 novembre 1866)	371
Appendice. - 3° Circulaire du garde des sceaux relative à la remise à faire au domaine, par les greffiers ou geôliers, d'effets mobiliers déposés à l'occasion de procès civils ou criminels, afin qu'il encaisse les sommes d'argent et opère la vente des objets autres que le numéraire (19 mai 1866)	371

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Georges Perrot
Collection	Littératures
Parution	06/11/2024
Nb. de pages	386
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	924g
EAN13	9782418250109