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QUASI-USUFRUIT SON UTILISATION A DES FINS PATRIMONIALES ET FISCALES
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QUASI-USUFRUIT SON UTILISATION A DES FINS PATRIMONIALES ET FISCALES

QUASI-USUFRUIT SON UTILISATION A DES FINS PATRIMONIALES ET FISCALES

Formules d'application

Franck Eliard

Parution le 03/11/1997

Résumé

Quelles sont les mille et une façons d'empiler des oranges ? Comment expliquer les mouvements des billes dans leur sac ou ceux des grains de blé dans un silo ? Pourquoi les dunes de sable ne s'effondrent elles pas ? Comment s'écoule une avalanche ? Entre l'infiniment petit et l'infiniment grand, tout un domaine s'ouvre aujourd'hui aux sciences les plus avancées, celui d'objets et de phénomènes infiniment complexes qui peuplent notre quotidien. Et l'on découvre que, derrière une apparente banalité, se cachent en fait des mécanismes et des organisations que les approches récentes de l'ordre du chaos nous permettent de mieux comprendre. C'est aussi à une nouvelle exploration de la matière en grains, dont l'importance économique est considérable, que nous invite ce livre.

L'auteur - Franck Eliard

Autres livres de Franck Eliard

Sommaire

  • Les spécificités du quasi-usufruit
  • Domaine d'application : les choses consomptibles
  • Régime juridique
  • Le quasi-usufruit légal
  • Les situations dans lesquelles le régime du quasi-usufruit existe de plein droit
  • Les garanties légales accordées au nu-propriétaire
  • Quasi-usufruit et pratique professionnelle
  • Le quasi-usufruit conventionnel
  • La vente d'un bien démembré
  • Le démembrement du contrat d'assurance-vie
  • Quasi-usufruit conventionnel et donation
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Lexis Nexis
Auteur(s) Franck Eliard
Parution 03/11/1997
Format 14 x 21
Couverture Broché
EAN13 9782711128488

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