Harcèlement en entreprise ; comprendre, prévenir, agir

 IDENTIFIER LE HARCÈLEMENT 
1. Quelle est la différence entre le harcèlement et la souffrance au travail ? 
2. Comment savoir qu’une personne subit du harcèlement ? 
3. Comment distinguer le harcèlement d’un confl it entre salariés ? 
4. Quels sont les profi ls psychologiques types des harceleurs et comment procèdent-ils pour harceler ?
5. À quels indicateurs peut-on reconnaître qu’un service est en situation probable de harcèlement ?

LES INTERLOCUTEURS À PRIVILÉGIER (INTERNES ET EXTERNES) 
6. Quelle est la responsabilité du chef d’établissement en matière de prévention du harcèlement ? 
7. Comment réagir si un ou plusieurs salariés remontent des faits de harcèlement moral et/ou sexuel ? 
8. Quelles actions peuvent être envisagées pour prévenir le harcèlement ? 
9. Des suspicions de harcèlement existent dans un service, des rumeurs circulent, que faire ? 
10. Un salarié de l’entreprise – cadre au demeurant reconnu pour ses qualités professionnelles – serait auteur de faits de harcèlement : comment se positionner ?
11. Suite à une (plusieurs) sanction(s) disciplinaire(s), le salarié fait état de harcèlement moral : que faire ?
12. Quelle attitude adopter face aux partenaires sociaux ? 
13. Quelles sont les prérogatives du médecin du travail et de l’inspecteur du travail et quelles peuvent être les démarches à accomplir ? 
14. Quels sont les pouvoirs et le rôle du CHSCT, et quel est l’intérêt d’une expertise CHSCT ?
15. Quels sont les pouvoirs et les devoirs des autres institutions représentatives du personnel : délégués syndicaux, délégués du personnel, membres du comité d’entreprise, d’établissement ou comité central d’entreprise ? 

LES RECOURS, LES PROCÉDURES, LES SANCTIONS, LES SOLUTIONS 
16. Un salarié ressent un malaise croissant au travail, il ne parvient plus à s’y rendre, rumine sans cesse et se sent honteux et coupable : comment l’aider ? 
17. A-t-on le droit de sanctionner et/ou de licencier quelqu’un sur la base d’une suspicion de harcèlement ? 
18. La médiation est-elle une solution alternative pour résoudre des situations de harcèlement ? 
19. Un salarié est en dépression, son harcèlement n’est pas reconnu : peut-il obtenir la requalifi cation de son arrêt maladie en accident du travail ? 
20. Jusqu’où peuvent aller les conséquences psychologiques, psychosomatiques et psychosociales du harcèlement ? 
21. Quelles sont les voies judiciaires qui sont susceptibles d’être mises en œuvre ? 
22. Les délégations de pouvoirs sont-elles utiles ? 
23. Le salarié quitte l’entreprise et saisit le conseil de prud’hommes d’une prise d’acte de la rupture pour faits de harcèlement : comment se positionner ? 
24. Rupture conventionnelle, transaction sur faits de harcèlement, quelle attitude adopter ? 
25. Comment reconstruire (après des suspicions/faits de harcèlement) le climat psychosocial d’un service ?