Droit du travail droit vivant

Pour les non-juristes, "faire du droit" est ressenti comme pénible sinon carrément douloureux, bref comme "faire ses dents de sagesse".

Voilà une idée reçue à laquelle l'auteur a voulu mettre un terme. Que l'on soit étudiant ou salarié, cadre ou chef d'entreprise, le droit du travail est omniprésent dans la vie professionnelle, quelle que soit la dimension de la société.

Connaître le régime de la période d'essai ou comment fonctionne précisément une clause de mobilité géographique, savoir comment l'on peut désormais réduire le temps de travail ou à quelles conditions financières l'entreprise peut licencier sont des questions quotidiennes auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir immédiatement répondre.

A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), il convient de savoir quelle attitude adopter en matière de rapports collectifs du travail : liberté de circulation des délégués, activités sociales du comité d'entreprise, occupation d'entreprise ou, au contraire, lock-out.

Délibérément accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître au lecteur, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui, en mutation permanente : cette 10e édition tient compte des importantes évolutions légales et jurisprudentielles récentes.

Dans un style vivant, en multipliant les exemples concrets qui montrent parfois la différence entre le droit dans le Code et le droit dans la Vie, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. A cette première partie consacrée à la relation individuelle de travail succède la seconde, relative aux rapports collectifs (délégués du personnel, comités d'entreprise). La troisième partie, très mouvementée, traite enfin des conflits et de la négociation.

Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.

Un peu d'histoire pour comprendre le droit du travail d'aujourd'hui. Les sources du droit du travail. Les instances de contrôle du droit du travail.

Sommaire

Avant-propos

Introduction

• Un peu d'histoire pour comprendre le droit du travail aujourd'hui
• Les sources du droit du travail
• Les instances de contrôle du droit du travail

LA RELATION INDIVIDUELLE DE TRAVAIL.

• Le recrutement, aspects juridiques.
• La norme : le contrat de travail à durée indéterminée.
• Les contrats atypiques.
• Le pouvoir patronal.
• La durée du travail (1841-2000) : la fin d'une époque.
• De l'hygiène-sécurité à la santé-sécurité.
• La rémunération du travail.
• La suspension.
• Mobilité du salarié et révision du contrat de travail.
• Mobilité du capital : transferts d'entreprise et restructurations.
• Le licenciement pour motif personnel.
• Le licenciement pour motif économique : du droit de résiliation unilatérale (1973) à la lutte contre l'exclusion (1993).
• La démission.
• Les autres modes de rupture.
• Les suites de la rupture.

• Les syndicats en France.
• Les syndicats dans l'entreprise.
• La mise en place des institutions représentatives.
• Le comité d'entreprise.
• Les délégués du personnel.
• Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
• Statut pour l'exercice de la mission.
• Protection statutaire contre toute rupture d'initiative patronale.

• La définition (jurisprudentielle) de la grève.
• Les effets de l'exercice normal du droit de grève.
• L'exercice du pouvoir disciplinaire par l'employeur.
• L'exercice du pouvoir de direction par le chef d'entreprise.
• L'appel au juge.
• La négociation collective en France.
• La négociation dans l'entreprise

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