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Coutumes du haut et bas pays d'auvergne. Tome 1
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Coutumes du haut et bas pays d'auvergne. Tome 1

Coutumes du haut et bas pays d'auvergne. Tome 1

Charles Du Moulin - Collection Sciences sociales

542 pages, parution le 01/03/2021

Résumé

Coutumes du haut et bas pays d'Auvergne. Tome 1 / ; avec les notes de Me Charles Du Moulin, & les observations de Me Claude-Ignace Prohet. Nouvelle édition. Revue, corrigée... par M***...
Date de l'édition originale : 1745

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Charles Du Moulin

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Sommaire

TABLE DES TITRES DU PREMIER VOLUME.

TITRE I. Des Adjournemenspag. 5
TITRE II. Des Juges et de Leur Juridiction,11
TITRE III. Des Sermens,20
TITRE IV. Des Procureurs,22
TITRE V. Des Recusations baillées contre les Juges,24
TITRE VI. Des Dilations,25
TITRE VII. Des Renvois des Causes,27
TITRE VIII. Des objets et reproches des Témoins,30
TITRE IX. Des Contumaces,33
TITRE X. Des Asseuremens et Sauvegardes,39
TITRE XI. Des Tuteurs44
TITRE XII. Des Successions et Testamens,54
TITRE XIII. Des Mineurs,138
TITRE XIV. Des Donations, Dots et Mariages,148
TITRE XV. Des Associations,216
TITRE XVI. Des Achats, Lods Ventes,231
TITRE XVII. Des Prescriptions,254
TITRE XVIII. Obligations, Exceptions, Solutions et Compensations,294
TITRE XIX. Des Répits d'un et de cinq ans,298
TITRE XX. Cessions de biens,301
TITRE XXI. Empspanteoses et Louages,303
TITRE XXII. Des Fiefs,319
TITRE XXIII. De Retrait ou Retenuë,347
TITRE XXIV. Des Executions, Ventes et Subhastations,371
TITRE XXV. Des Tailles, Guets autres Servitudes,412
TITRE XXVI. Des Espaves427
TITRE XXVII. De la condition de Main-morte,431
TITRE XXVIII. Des Pâturages et dommage de Bétail,440
TITRE XXIX. Des Injures, Crimes et Délits,456
TITRE XXX. Des Appellations,463
TITRE XXXI. D'Assiette de Rente,470
Arrêt, sur le Titre des Achats, Lods et Ventes,505
Lettres Patentes des Privileges de la Ville de Riom.506
FIN DE LA TABLE.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Charles Du Moulin
Collection Sciences sociales
Parution 01/03/2021
Nb. de pages 542
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 741g
EAN13 9782329587998

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