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Contrats spéciaux
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Contrats spéciaux

Contrats spéciaux

Daniel Mainguy

502 pages, parution le 23/09/2002 (3eme édition)

Résumé

L'étude du droit des obligations comporte, pour beaucoup, celle du droit des contrats, essentiellement lorsqu'elle s'attache aux obligations trouvant leur source dans le contrat et à l'étude des contrats eux-mêmes, dans la mesure où cette étude prend souvent appui sur des contrats spéciaux, la vente et le contrat d'entreprise, les deux piliers du droit des contrats.Bien entendu, les contrats spéciaux ne sauraient se dispenser du droit commun des contrats tant s'agissant de ses règles, celle de sa formation, de son exécution, de sa circulation, de son extinction que s'agissant de l'importance de sa définition. Le contrat n'est pas seulement un mécanisme producteur d'obligations, comme on le croit trop souvent, explique P. Ancel, mais un outil qui présente un effet normateur et donc tout une série d'effets : des obligations, des transferts de propriété, des risques, des options, des facultés, des préavis...Sommaire1- LES CONTRATS PORTANT SUR UNE CHOSE
  • Les contrats assurant le transfert de propriété de la chose
  • Les contrats assurant l'usage de la chose
  • Les contrats assurant la conservation de la chose : le dépôt
2- LES CONTRATS PORTANT SUR UN SERVICE
  • Le contrat d'entreprise
  • Le contrat de mandat

L'auteur - Daniel Mainguy

Daniel Mainguy est agrégé des facultés de droit et professeur à l'université de Montpellier, où il enseigne le droit civil et le droit des affaires.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Daniel Mainguy
Parution 23/09/2002
Édition  3eme édition
Nb. de pages 502
Format 14,5 x 21
Couverture Broché
Poids 489g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247048441

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