Vulnérabilité et droit

Le développement de la vulnérabilité

Frédérique Cohet-Cordey

336 pages, parution le 07/02/2001

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Résumé

Moteur de recherches fondamentales pluridisciplinaires en raison de la multiplicité des questions induites du thème "vulnérabilité et droit", le sujet traité suscite de véritables questions tant de philosophie du droit que de théorie générale du droit auxquelles se sont adjointes des questions plus techniques telles celles de la vulnérabilité des agents de la fonction publique, des biens, des salariés, de l'enfant ou encore de la femme mariée.

La vulnérabilité est une notion des plus étendue quant aux sujets qu'elle englobe et aux réactions qu'elle peut engendrer. De la vulnérabilité des collectivités territoriales à celle des personnes âgées en passant par les animaux, le concept est des plus vaste. Cette diversité n'a pas empêché les auteurs qui ont fait porter leur réflexion sur ce thème d'en proposer une définition cohérente.

Il est apparu que si la vulnérabilité des personnes liée à la nature des choses n'est pas nouvelle, celle résultant du contexte économique et social tend au contraire à se développer. Face à de telles situations le droit ne reste pas silencieux. Il intervient par le biais de dispositions variées afin de prévenir, réparer, protéger ou sanctionner. Mais ses interventions restent ponctuelles et éparses.

Les travaux recueillis dans le présent ouvrage autour d'un thème qui apparaît comme étant au coeur des préoccupations sociales et politiques, permettent de le situer mieux qu'il ne l'était en droit et d'en entrevoir la place qu'il devrait occuper à l'avenir.

Sommaire

Première partie - L'identification des situations de vulnérabilité

Quelles vulnérabilités?

La notion de vulnérabilité et sa consécration par le droit
La vulnrabilité de la règle de droit
La mondialisation de l'économie, source de vulnérabilité

Quels vulnérables?

La vulnérabilté et le droit constitutionnel
Vulnérabilité et droits des biens
Vulnérabilité et finances communales
La vulnérabilité de la théorie normative de l'agence - L'exemple des relations actionnaires - Dirigeants d'un holding familial

Seconde partie - La réglementation des situations de vulnérabilité (quel droit pour les vulnérables?)

Une notion perturbatrice

La vulnérabilité en matière pénale
La vulnérabilité de l'enfant et de la femme mariée: évolution historique de 1804 à nos jours
Vulnérabilité et droit au logement
La vulnérabilité dans la responsabilité civile délictuelle
Vulnérabilité et mutation du droit de la responsabilité
Vulnérabilité et assurance
Vulnérabilité et droit de la consommation
La procédure civile et les personnes vulnérables
Le droit du travail est-il le droit des vulnérables

Une notion régénérante

La vulnérabilité pénale des agents publics comme moteur de changement du droit de la fonction publique
La vulnérabilité en droit administratif
Rapport de synthèse

L'auteur - Frédérique Cohet-Cordey

Frédérique Cohet est maître de conférences à la Faculté de droit de Grenoble-Alpes au sein de laquelle elle a, notamment, en charge le cours magistral de droit des contrats.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Presses Universitaires de Grenoble (PUG)
Auteur(s)	Frédérique Cohet-Cordey
Parution	07/02/2001
Nb. de pages	336
Format	15,7 x 24
Couverture	Broché
Poids	531g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782706109492