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Théorie de la fédération
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Théorie de la fédération

Théorie de la fédération

Olivier Beaud - Collection Léviathan

446 pages, parution le 01/05/2009

Résumé

La formule selon laquelle l'Union européenne serait une "Fédération d'États-nations" a connu un grand succès. Il est en effet tentant d'examiner la construction européenne au regard de la doctrine du fédéralisme. Mais une telle formule demeure ambiguë aussi longtemps qu'on ne définit pas précisément la notion de Fédération. C'est à une telle entreprise de définition que s'attache le présent ouvrage, dont l'hypothèse est que la Fédération n'est pas un État et qu'il faut donc l'arracher à l'emprise des concepts forgés par la théorie de l'État (la souveraineté ou la notion d'État fédéral, par exemple) si l'on veut comprendre sa véritable signification.

L'originalité de la Fédération réside dans le fait qu'elle est issue d'une libre association d'États qui entendent fonder un nouveau corps politique, tout en voulant rester eux-mêmes des entités politiques.

Cette juxtaposition des États-membres, les membres fondateurs, et de l'entité fédérale ainsi créée est le problème-clé de toute théorie de la Fédération. Ce problème retentit sur tous les niveaux : formation de l'union fédérale, institutionnalisation de la fédération, admission de nouveaux membres, etc. À la différence, toutefois, des simples alliances ou des organisations internationales, dotées de la même structure juridique, la Fédération est une institution politique, par ailleurs dotée de finalités spécifiques et limitées. Elle est aussi une forme politique qui se conjugue avec diverses formes de gouvernement ; si la république fédérale (Suisse, États-Unis) est son type normal, elle peut aussi avoir comme type anormal l'union de monarchies, comme le montre le cas de l'Allemagne du XIXe siècle.

Ainsi restituée dans toute sa complexité et toute sa richesse, la Fédération retrouve une place méritée sur l'échiquier des formations politiques, à égale distance de l'État et de l'Empire. Jugée à l'aune de cet étalon, il sera désormais possible de mesurer l'écart qui existe entre l'Union européenne telle qu'elle fonctionne et une véritable union fédérale.

L'auteur - Olivier Beaud

Olivier Beaud est professeur de droit public à l'Université Panthéon-Assas et ancien membre de l'Institut universitaire de France.

Autres livres de Olivier Beaud

Sommaire

  • Sortir la fédération de l'orbite de l'Etat
  • L'ambivalence constitutive de la fédération entre unions d'états et institution
  • Morphologie de la fédération
  • La fédération comme institution politique
  • Fédération, forme politique et formes de gouvernement
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) PUF
Auteur(s) Olivier Beaud
Collection Léviathan
Parution 01/05/2009
Nb. de pages 446
Format 18 x 24
Couverture Broché
Poids 775g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782130575368
ISBN13 978-2-13-057536-8

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