Santé et sécurité au travail

Matthieu Babin - Collection Axe droit

324 pages, parution le 29/04/2011

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Résumé

Le nombre de journées de travail perdues chaque année, suite à un accident de travail, un accident de trajet ou une maladie professionnelle dépasse désormais les 50 millions. Si les accidents du travail à proprement parler enregistrent une légère baisse (entre 500 et 600 décès par an), les maladies professionnelles (564 décès en 2009) continuent leur progression. Les dix années qui viennent de s'écouler, notamment au travers des différentes affaires liées à l'amiante, ont montré à quel point les questions de santé et de sécurité au travail représentaient un enjeu vital pour l'entreprise. Aujourd'hui, le débat gagne plus largement l'ensemble des risques professionnels, y compris les risques psycho-sociaux.

Au-delà de l'aspect humain, parfois dramatique pour les salariés, il n'est malheureusement pas exceptionnel qu'accidents du travail et maladies professionnelles aient des conséquences financières, juridiques, voire pénales très lourdes et puissent mettre en danger la pérennité de l'entreprise elle-même, si sa responsabilité est avérée.

Cet ouvrage explore minutieusement les questions liées à la santé et à la sécurité au travail, à la lumière d'une actualité récente. Les textes évoluent, et avec eux les outils d'évaluation des risques, les moyens de les prévenir, mais aussi les niveaux d'implication des employeurs. D'une façon à la fois rigoureuse et très pratique, l'on y recense les obligations et les moyens incontournables que le chef d'entreprise mettra en oeuvre pour satisfaire à son obligation de résultat en matière de santé et de sécurité au travail (document unique, plan de prévention, procédures de surveillance, dispositifs d'urgence..). Des solutions que l'entreprise devra construire et partager avec différents acteurs, dont l'ouvrage détaille le rôle, les missions, mais aussi la façon dont ils doivent être associés à la mise en place d'une politique de santé et de sécurité efficace.

L'auteur - Matthieu Babin

Matthieu Babin est docteur en droit et avocat conseil en droit social au sein du cabinet Capstan. Il a consacré sa thèse de doctorat puis de nombreux travaux et interventions aux thèmes du risque professionnel et de la santé au travail.

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Sommaire

L'obligation de sécurité de résultat
- Mesurer les enjeux juridiques de la sécurité
- Comprendre la notion d'obligation de sécurité de résultat
La politique de prévention des risques
- Les acteurs de la prévention
- Les axes de la politique de prévention

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Lamy
Auteur(s)	Matthieu Babin
Collection	Axe droit
Parution	29/04/2011
Nb. de pages	324
Format	15 x 21
Couverture	Broché
Poids	340g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782721213495
ISBN13	978-2-7212-1349-5