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Repenser les rapports entre ordres juridiques
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Repenser les rapports entre ordres juridiques

Repenser les rapports entre ordres juridiques

Preface De Frabrice Picod

Baptiste Bonnet - Collection Forum

208 pages, parution le 05/03/2013

Résumé

Notre droit s'internationalise, s'européanise, dans un mouvement exponentiel. Outre les oppositions idéologiques à ce phénomène, que l'on peut juger stériles et surtout très peu conformes à la réalité, les difficultés juridiques suscitées par l'interpénétration des ordres juridiques peuvent décontenancer, tant les instruments habituels de gestion des conflits normatifs sont peu adaptés au traitement des conflits entre norme interne et norme internationale. Le juge, la doctrine ne parviennent pas vraiment à trancher le noeud gordien que constituent ces rapports. Les atermoiements, les silences, les retours en arrière, les crispations démontrent à quel point les cartes sont redistribuées et les enjeux à la mesure des bouleversements.
Les drames, les batailles mêmes que suscitent certaines évolutions du droit, comme le caractère prioritaire de la question de constitutionnalité, démontrent que l'édifice est fragile.
Les rapports entre ordres juridiques ne peuvent être compris et solutionnés en mobilisant des grilles de lecture qui relèvent avant tout d'une logique d'ordre juridique interne. Il convient de repenser ces rapports, de réfléchir avec d'autres prismes, d'abandonner des instruments qui paraissaient incontournables comme la hiérarchie des normes, de porter d'autres regards, de chercher des voies nouvelles de traitement des conflits entre normes externes et normes internes. La doctrine doit aussi être capable de porter un regard sur elle- même quant à sa vision des rapports entre ordres juridiques, quant à son obédience à certains postulats.
Porter un autre regard sur les rapports entre ordres juridiques, telle est l'ambition de cet ouvrage.

L'auteur - Baptiste Bonnet

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LGDJ
Auteur(s) Baptiste Bonnet
Collection Forum
Parution 05/03/2013
Nb. de pages 208
Format 13 x 20
Couverture Broché
Poids 232g
EAN13 9782359710847
ISBN13 978-2-35971-084-7

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