Précis de droit pénal - commentaire du livre ier du code pénal

Franklin Kuty - Collection Lsb. pre.fac.dt

Parution le 10/10/2024

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Résumé

Un premier commentaire des dispositions du livre 1er du Code pénal

Ce précis, destiné aux praticiens du droit et aux étudiants, propose une étude synthétique des dispositions générales du droit pénal telles qu'elles sont instituées par le livre Ier du nouveau Code pénal.

Sommaire

Préambule

Titre I. – LA LOI PÉNALE
Chapitre 1. – La définition du droit pénal
Chapitre 2. – Les caractéristiques générales du droit pénal
Chapitre 3. – L'autonomie du droit pénal
Chapitre 4. – Les sources du droit pénal
Chapitre 5. – Le livre Ier du Code pénal : le droit commun de la répression
Chapitre 6. – L'interprétation du droit pénal
Chapitre 7. – L'application de la loi pénale dans le temps
Chapitre 8. – L'application de la loi pénale dans l'espace
Chapitre 9. – L'application de la loi pénale quant aux personnes

Titre II. – L'INFRACTION
Chapitre 1. – La notion d'infraction
Chapitre 2. – La classification des infractions
Chapitre 3. – Les éléments constitutifs de l'infraction pénale
Chapitre 4. – L'élément matériel de l'infraction
Chapitre 5. – L'élément moral de l'infraction
Chapitre 6. – L'élément moral de l'infraction et les causes de non-imputabilité et d'exemption de culpabilité
Chapitre 7. – L'illicéité pénale et les causes de justification
Chapitre 8. – Les causes de non-imputabilité, d'exemption de culpabilité et de justification
Chapitre 9. – L'institution d'une peine
Chapitre 10. – L'infraction tentée

Titre III. – L'AUTEUR DE L'INFRACTION PÉNALE
Chapitre 1. – La responsabilité pénale
Chapitre 2. – L'auteur de l'infraction pénale
Chapitre 3. – La personne morale
Chapitre 4. – La participation punissable

Titre IV. – LA PEINE
Chapitre 1. – La définition, les objectifs et les caractéristiques de la peine
Chapitre 2. – La classification des peines
Chapitre 3. – Étude des peines et mesures
Chapitre 4. – La mesure de la peine
Chapitre 5. – La suspension et le sursis
Chapitre 6. – Le mécanisme de conversion des peines prévues par les décrets , lois et réglementations particulières en l'absence d'adaptation

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Larcier
Auteur(s)	Franklin Kuty
Collection	Lsb. pre.fac.dt
Parution	10/10/2024
Format	16.2 x 24.2
Couverture	Broché
Poids	882g
EAN13	9782807947528