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Pratique des marchés de travaux
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Pratique des marchés de travaux

Pratique des marchés de travaux

Le CCAG par mots-clés

Pierre Boudrand

272 pages, parution le 20/09/2002

Résumé

Maîtres d'oeuvre, architectes, ingénieurs, entrepreneurs du bâtiment ou des travaux publics sont quotidiennement confrontés à des difficultés dont la solution se trouve dans le CCAG Travaux.

Mais, pour un non-spécialiste, la compréhension de ce document s'avère délicate. En faciliter l'accès et la connaissance, tel est le but de cet ouvrage.

Pour une meilleure compréhension du CCAG Travaux, l'auteur a déterminé les mots-clés correspondant aux préoccupations des acteurs de la construction. Pour chaque mot-clé, une fiche explique et détaille tout ce que stipule ou prévoit le CCAG sur le sujet ainsi que les textes officiels concernés. Des remarques et conseils attirent l'attention du lecteur sur les pièges les plus fréquents. En annexe, le texte intégral du CCAG Travaux permet de le consulter dans le détail. Des tableaux synoptiques aident visuellement à comprendre certains fonctionnements réputés délicats tels que le circuit de la réception des travaux, l'organisation de l'article 50 du CCAG Travaux...

Véritable outil de travail, ce guide doit permettre à tous les praticiens des travaux, acheteurs publics, maîtres d'oeuvre au sein d'une collectivité ou de l'Etat, juristes ou entrepreneurs, de trouver la solution administrative le mieux adaptée aux difficultés techniques qu'ils rencontrent sur le terrain.

Au sommaire

Extrait
Acceptation du sous-traitant – acompte mensuel - acte d'engagement – acte spécial - actualisation des prix - affichage sur chantier – ajournement des travaux - archéologie - arrêt des travaux par l'entrepreneur – assurances - augmentation dans la masse des travaux - autorisation de poursuivre - avances – avenant
Canalisations enterrées – cautionnement - changement dans l'importance des diverses natures d'ouvrages - compte prorata – constats et attachements - contrôles des ouvrages - coordination des travaux
Déclaration d'intention de commencement des travaux – déclaration réglementaire d'ouverture de chantier – décompte "définitif" et réclamation - décompte des délais – décompte final et décompte général - décomptes de travaux - dégradations causées aux voies publiques - délais essentiels - délai global de paiement - dépassement du délai d'exécution - dérogations aux documents généraux - diminution dans la masse des travaux - distraction de travaux - dommages aux tiers - dossier de récolement
Ecoulement des eaux - emprunts – engins de guerre, explosifs - entrepreneurs groupés - essais et épreuves
Force majeure – forclusion
Garantie décennale – garanties contractuelles
Hygiène et sécurité
Implantation des ouvrages et piquetages - information du comptable public - installations de chantier - intempéries – interdiction de dépasser la masse des travaux - intérêts moratoires
Maître de l'ouvrage, personne responsable du marché, maître d'oeuvre – mandataire – marché, pièces constitutives - marchés fractionnés – matériaux et produits - mesures coercitives – mise en demeure - mise à disposition des ouvrages
Nantissement – nettoyage du chantier - normes – notes de calcul
Ordre de service, obligation d'exécuter, réserves de l'entrepreneur
Pénalités – planning des travaux - plans d'exécution - principes de rémunération de l'entrepreneur - prix forfaitaires – prix nouveaux - prix unitaires
Réception – réception partielle - refus d'exécuter – règlement des acomptes - règlement des litiges - rendez-vous de chantier – résiliation du marché - retenue de garantie - révision des prix
Signalisation - solde des travaux – sous-détail de prix - sous-traitance – sujétions imprévues - surcharges des camions
Travaux correspondant à des besoins nouveaux - travaux en régie - travaux supplémentaires
Vice de construction

L'auteur - Pierre Boudrand

Pierre Boudrand est ingénieur TPE et ancien dirigeant d'entreprise du BTP. Il exerce aujourd'hui les fonctions "d'expert BTP" près la cour d'appel de Riom. Sa longue expérience dans tous les aspects de la construction lui a permis d'acquérir une vision pratique des problèmes soulevés par l'exécution des marchés de travaux.

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Le Moniteur
Auteur(s) Pierre Boudrand
Parution 20/09/2002
Nb. de pages 272
Format 16,5 x 26
Couverture Broché
Poids 470g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782281123807
ISBN13 978-2-281-12380-7

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