Manuel de droit des biens
Tome 2 : droits réels principaux démembrés
Pascale Lecocq, Sophie Boufflette, Arianne Salvé, Raluca Popa - Collection Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège
Résumé
L'ouvrage examine les droits réels principaux portant sur la chose d'autrui, à savoir l'usufruit et ses dérivés que sont l'usage et l'habitation, les servitudes, la superficie et l'emphytéose.
Sommaire
Introduction
Titre I – Les droits réels principaux démembrés : analyse introductive
Chapitre I – La notion de droit réel démembré
Chapitre II – Les différents droits réels démembrés
Titre II – L'usufruit, l'usage et l'habitation
Sous-titre I – Usufruit
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Naissance
Chapitre III – Droits et obligations
Chapitre IV – Extinction
Sous-titre II – Usage et habitation
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Droits et obligations
Chapitre III – Extinction
Titre III – Les servitudes de droit privé
Sous-titre I – Les servitudes du fait de l'homme
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Naissance
Chapitre III – Droits et obligations
Chapitre IV – Extinction
Sous-titre II – Les servitudes légales
Chapitre I – Le régime des eaux
Chapitre II – Les distances requises pour certains ouvrages et plantations
Chapitre III – Passage sur le fonds voisin et chemins divers
Titre IV – La superficie
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Naissance
Chapitre III – Droits et obligations
Chapitre IV – Extinction
Titre V – L'emphytéose
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Naissance
Chapitre III – Droits et obligations
Chapitre IV – Extinction
Bibliographie
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | Pascale Lecocq, Sophie Boufflette, Arianne Salvé, Raluca Popa |
| Collection | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège |
| Parution | 26/04/2016 |
| Nb. de pages | 552 |
| Format | 16.1 x 24.1 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 870g |
| EAN13 | 9782804481025 |
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