Les principes en droit
Sylvie Caudal - Collection Etudes juridiques
Résumé
Les principes occupent en droit une place majeure et leur très grande vitalité n'a nul besoin d'être soulignée. Tous les champs disciplinaires sont concernés, des plus classiques comme le droit civil ou le droit administratif, aux plus jeunes tels le droit communautaire ou le droit de l'environnement. Pourtant le concept même de principe s'avère délicat à appréhender : différentes écoles existent, voire s'affrontent à cet égard, et il est difficile de s'accorder sur une définition du principe en droit. Ceci n'empêche nullement les différents acteurs du droit, au premier rang desquels les juges - quelle que soit leur juridiction - de se saisir des principes, voire d'en dégager de nouveaux : car les principes en droit remplissent de multiples fonctions.
Prenant acte de ces diverses caractéristiques le présent ouvrage, issu d'un colloque organisé à l'Université Jean Moulin-Lyon 3 les 13 et 14 décembre 2007, adopte une approche globale et transdisciplinaire qui associe, aux côtés de la doctrine en droit public et privé, en droit communautaire et international ainsi qu'en histoire du droit, les réflexions de plusieurs théoriciens du droit. À ces diverses contributions s'ajoute bien sûr la voix des juges, au travers des analyses de représentants des plus hautes juridictions.
L'auteur - Sylvie Caudal
Sylvie Caudal est professeur de droit public à l'Université Jean Moulin-Lyon 3.
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Sommaire
- La notion de principe
- L'invention des principes
- De la polysémie du terme "principe" dans les langages du droit et des juristes
- Métathéorie de la notion de principe dans la théorie du droit contemporaine ; Sur quelques écoles de définition des principes
- Les principes de droit en tant que source de perplexité théorique
- Les principes au fil des disciplines
- Le droit romain a-t-il connu des principes ? Sur les significations (possibles) de principia, praecepta et regulae iuris
- Les principes en droit constitutionnel
- La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, source de principes implicites : "La révolution permanente"
- A quoi sert la "théorie" des principes généraux du droit ?
- Les principes de la commande publique
- Les principes du droit de l'environnement
- Les principes en droit financier
- Les principes en droit fiscal
- Les principes généraux en droit privé
- Les principes généraux du droit en droit pénal
- Les principes en droit communautaire
- Les principes en droit international
- Les principes et les juges
- Présentation de la table ronde
- Le Conseil d'Etat et les principes
- Existe-t-il des principes en matière d'interprétation des normes par le juge ?
- Le Conseil constitutionnel et les principes
- La Cour européenne des droits de l'homme et les principes
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Economica |
| Auteur(s) | Sylvie Caudal |
| Collection | Etudes juridiques |
| Parution | 01/09/2008 |
| Nb. de pages | 384 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 750g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782717856231 |
| ISBN13 | 978-2-7178-5623-1 |
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