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Les notions juridiques
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Les notions juridiques

Les notions juridiques

Guillaume Tusseau - Collection Etudes juridiques

166 pages, parution le 12/11/2009

Résumé

Bien qu'une interrogation sur les outils intellectuels au moyen desquels travaillent les juristes semble élémentaire et conditionne toute réflexion de qualité, celle-ci demeure rare. En se réunissant à la faculté de droit, de sciences économiques et de gestion de l'Université de Rouen autour du thème des "notions juridiques", le jury et les lauréats de la promotion d'agrégation de droit public 2005-2006 ont abordé de manière originale un sujet à la fois crucial et complexe.

Plusieurs générations de juristes, représentatives de diverses sensibilités doctrinales de même que de toutes les spécialités du Droit public, ont ouvert un dialogue fructueux. En confrontant une multitude de points de vue, et en se proposant d'aborder ce thème dans le contexte de divers secteurs de l'ordre juridique, le lien a été assuré entre des interventions à portée théorique (distinction entre concept et notion juridique, contraintes intellectuelles de la construction des notions juridiques), et des interventions plus techniques, centrées à la fois sur le droit français (notion de droit réel, notion d'impôt) et les mutations que celui-ci connaît du fait de l'imbrication des ordres juridiques (droit international et droit communautaire).

C'est pourquoi, bien que tout juriste présuppose une connaissance implicite de ce que peuvent être les notions juridiques et travaille quotidiennement avec elles, la journée d'étude du 20 septembre 2007 s'est avérée l'occasion de problématiser et de dépasser ces habitudes, en vue d'une pratique plus rationnelle.

L'auteur - Guillaume Tusseau

Guillaume Tusseau - Professeur de droit public à l'École de droit de Sciences Po, il est membre de l'Institut universitaire de France ; ses recherches et ses enseignements portent sur le droit constitutionnel, le droit comparé et la théorie du droit.

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Sommaire

  • Réflexions générales. Approches théoriques
    • Les outils juridiques et les outils langagiers de la science du droit
    • Notions et concepts en droit : interrogations sur l'intérêt d'une distinction
    • Les contraintes intellectuelles de la construction des notions juridiques. L'exemple du concept de pouvoir chez Jeremy Bentham et John Austin
  • Illustration concrètes. Approches pratiques
    • La notion de droit réel en droit administratif
    • La notion d'impôt. Le droit fiscal à la recherche de son objet
    • Notions juridiques et droit international : à propos de quelques contresens classiques
    • Homonymie et intégration communautaire
    • L'utilisation en droit communautaire de notions liées au principe de transparence administrative
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Economica
Auteur(s) Guillaume Tusseau
Collection Etudes juridiques
Parution 12/11/2009
Nb. de pages 166
Format 15,5 x 24
Couverture Broché
Poids 330g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782717857658
ISBN13 978-2-7178-5765-8

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