Les marchés à procédure adaptée (MAPA)
Patrice Cossalter - Collection L'essentiel sur...
Résumé
L'acheteur public est passé de la culture de la demande de devis à la formalisation de la passation des "petits marchés publics" ; de la "lettre de commande" aux "MAPA", les marchés à procédure adaptée. Les MAPA sont donc devenus le "pain quotidien" des services achats, car ils correspondent, en nombre, à la grande majorité des achats publics. On ne devrait même pas parler de la procédure adaptée mais des procédures adaptées dès lors qu'il existe plusieurs procédures, avec ou sans mise en concurrence et selon les montants des marchés.
L'ouvrage se veut pratique pour les acteurs de la commande publique au quotidien. Il accompagne pas à pas le lecteur dans le monde des "MAPA" en suivant les étapes chronologiques de la procédure et en donnant des renseignements pratiques, des exemples...
L'ouvrage est à jour de la doctrine et de la jurisprudence les plus récentes, mais aussi des derniers textes de fin 2009, notamment des décrets du 22 octobre 2009 et du 27 novembre 2009, ainsi que des nouveaux seuils applicables depuis 2010.
L'auteur - Patrice Cossalter
Patrice Cossalter (avocats@legitima.fr) est avocat associé du cabinet LEGITIMA. Il s'est spécialisé dans le droit des contrats administratifs, notamment les marchés publics et dans l'assistance à maîtrise d'ouvrage. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles et il enseigne le droit de la construction à l'INSA de Lyon.
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Territorial |
| Auteur(s) | Patrice Cossalter |
| Collection | L'essentiel sur... |
| Parution | 01/02/2010 |
| Nb. de pages | 94 |
| Format | 15 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 150g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782352958895 |
| ISBN13 | 978-2-35295-889-5 |
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