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Le support en droit d'auteur
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Le support en droit d'auteur

Le support en droit d'auteur

Olivier Pignatari - Collection Création Information Communication

702 pages, parution le 27/05/2013

Résumé

Une définition de la notion de support en droit d'auteur, de la création à l'exploitation sans négliger l'incidence des nouvelles technologies.

Cet ouvrage propose une définition de la notion de support en droit d'auteur tant au stade de la création que de l'exploitation sans négliger l'incidence des nouvelles technologies sur les manifestations du support.

L'auteur - Olivier Pignatari

Docteur en droit, chargé de cours, avocat.

Sommaire

Préface
Introduction générale

PARTIE I. Les fonctions du support : révélateur d'une notion complexe

TITRE I. Les fonctions du support relatives à la création
TITRE II. Les fonctions du support relatives à l'exploitation

PARTIE II. L'articulation des droits : révélateur du régime complexe applicable au support

TITRE I. L'articulation vertueuse : l'indéfectible indépendance des droits développée dans le champ théorique
TITRE II. L'articulation conflictuelle : l'inévitable interférence des droits révélée par le contexte factuel

CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
INDEX


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Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Olivier Pignatari
Collection Création Information Communication
Parution 27/05/2013 04/06/2013
Nb. de pages 702 702
Format 15.7 x 23.6 -
Couverture Broché -
Poids 1090g -
Contenu - ePub
EAN13 9782804460556 9782804463380

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