Le droit de la vie scolaire

Ecoles - Collèges - Lycées

Yann Buttner, André Maurin, Blaise Thouveny - Collection Etats de droits

494 pages, parution le 10/09/2003 (2^eme édition)

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Résumé

Le droit embraserait-il aujourd'hui la vie scolaire?

La réponse ne souffre d'aucun doute, à en juger d'après les quelques mille cent jurisprudences recensées dans cette seconde édition augmentée, enrichie et actualisée en juin 2003. Le lecteur y apprendra que le recours affecte aussi bien la sieste du petit écolier que l'exclusion du collégien pour deux jours ou encore le triplement du lycéen en fin de cycle. Mais le procès frappe aussi, au delà de l'institution, le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur ou l'instituteur.

Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'Etat ? L'établissement public local d'enseignement ? Les collectivités territoriales de rattachement ? Quelles sont les conséquences des condamnations de nos cours et de nos tribunaux ?

La communauté éducative largement démunie face à ces interrogations trouvera, dans cet ouvrage, des réponses pédagogiques (des paragraphes illustratifs complètent les développements techniques) et accessibles à un large public grâce notamment à un petit lexique des termes juridiques.

Ce véritable guide, méthodique et vivant, écrit avec talent et humour par trois professionnels du droit qui sont aussi des hommes de terrains, dresse un constat rigoureux et sans complaisance d'une Ecole envahie par le droit. Bénéficiant de la contribution d'universitaires et de magistrats, il constitue déjà un outil indispensable pour les enseignants, les cadres de l'Education nationale, les élèves, les parents dans le suivi de la scolarité de la maternelle à la terminale.

Au sommaire

L'organisation de la vie scolaire
- La vie de l'élève
- Le statut de l'élève

Les risques de la vie scolaire
- Les risques pour les élèves
- Les risques pour les personnels

Conclusion(s) ampliative(s) ou rectificative(s)
Lexique
Bibliographie
Index

L'auteur - Yann Buttner

Yann Buttner, diplomé d'études approfondies de droit public est conseiller juridique du Rectorat de l'Académie d'Aix-Marseille.

L'auteur - André Maurin

André Maurin, docteur en droit est le chef du service juridique du Rectorat de l'Académie d'Aix-Marseille.

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L'auteur - Blaise Thouveny

Blaise Thouveny, diplomé d'études supérieures en droit et en sciences politiques est conseiller principal d'éducation dans un collège.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Yann Buttner, André Maurin, Blaise Thouveny
Collection	Etats de droits
Parution	10/09/2003
Édition	2^eme édition
Nb. de pages	494
Format	12 x 21,5
Couverture	Broché
Poids	530g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782247053889