La titrisation

André Prüm - Collection La vie du droit bancaire et financier

128 pages, parution le 08/07/2008

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Résumé

Faisant figure d'innovation parmi les plus marquantes du droit bancaire et financier luxembourgeois, la loi du 22 mars 2004 relative à la titrisation connaît un grand succès. Le présent ouvrage propose d'en découvrir l'approche originale autant que les solutions techniques, sans toutefois la soustraire à un examen critique.

Une perspective transversale axée sur les fondements de la loi s'y conjugue avec des éclairages ciblés sur le régime des organismes de titrisation, les mécanismes particuliers de protection contre la faillite et le traitement fiscal. Une étude conceptuelle et pratique destinée à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec une technique performante et sophistiquée.

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Sommaire

Les axes directeurs de la loi sur la titrisation
Statut général des organismes de titrisation
Mécanismes particuliers de protection contre la faillite
Régime fiscal de la titrisation
Loi du 22 mars 2004 relative à la titrisation

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Anthémis
Auteur(s)	André Prüm
Collection	La vie du droit bancaire et financier
Parution	08/07/2008
Nb. de pages	128
Format	17 x 24
Couverture	Broché
Poids	270g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782874551215
ISBN13	978-2-87455-121-5