La spéculation boursière face au droit 1799-1914

HISSUNG-CONVERT, NELLY

668 pages, parution le 22/07/2009

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Résumé

La spéculation boursière, véritable phénomène du monde moderne, s'est imposée dans la société au XIXe siècle. Accompagnant la révolution industrielle, drainant l'épargne vers les sociétés privées et l'Etat, la spéculation a cependant suscité des problèmes et soulevé de nombreux débats. Son caractère ambigu, alliant utilité économique et immoralité, a heurté de plein fouet l'ordre juridique du XlXe siècle. Les nécessités économiques et la liberté contractuelle se sont opposées à l'ordre public et aux bonnes moeurs, avant de finir par évoluer ensemble. L'acceptation de la spéculation comme activité légale n'a finalement été qu'un aboutissement timide d'un siècle de réserves face à l'activité boursière qui, issue du fait, a peu à peu rejoint la sphère juridique en perdant son caractère illicite. De nombreux points de droit, comme la question des marchés à terme et de l'exception de jeu, ont révélé la complexité des rapports entre la spéculation et les pouvoirs publics. La morale et les nécessités économiques et financières se sont ici affrontées. L'intégration de la spéculation dans la sphère juridique a été le fruit d'une évolution qui s'est faite dans le sens d'une reconnaissance de la spéculation, fondée sur son caractère utile, revendiqué par la pratique et par les économistes, et sur la liberté contractuelle dont elle constituait une expression. L'Etat, le droit et la loi ont appréhendé non sans mal l'activité boursière et ses usages pour les reconnaître progressivement. La spéculation boursière face au droit de 1799 à 1914 révèle cette évolution, faite de conquêtes de la pratique sur le droit, en dévoilant les rapports entretenus entre la norme et cette activité économique et sociale au caractère évolutif et fuyant.

Sommaire

La speculation prejugee 1799-1856
- L'appréhension d'un danger public 1799-1823
- La dénégation d'un fait économique 1823-1856
La speculation acceptee 1856-1914
- Une reconnaissance nécessaire 1856-1885
- La consécration législative 1882-1914

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LGDJ
Auteur(s)	HISSUNG-CONVERT, NELLY
Parution	22/07/2009
Nb. de pages	668
Format	15 x 24
Couverture	Broché
Poids	920g
EAN13	9782275034560
ISBN13	978-2-275-03456-0