La justice de proximité

Une approche historique

Guillaume Métairie - Collection Léviathan

168 pages, parution le 01/05/2004

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Résumé

Les tentatives actuelles de modernisation de la justice encouragent une notion redevenue fondamentale : la justice de proximité. Si le devoir essentiel de rendre la justice a perduré de la royauté capétienne à l'Etat républicain, les maîtres successifs du pouvoir n'ont pu empêcher une distorsion de plus en plus forte entre la volonté officielle de proximité et l'éloignement effectif du service de la justice. On met en place des tentatives d'apaisement des conflits et nos réformateurs devraient s'inspirer des solutions avancées par les juristes du siècle des Lumières. Mais la "proximité", cette quête d'une justice accessible, est-elle réellement le remède à tous les maux des plaideurs ? Il est toujours utile avant de réformer, de reprendre les enseignements de l'histoire passée.

Sommaire

IntroductionChapitre 1 -- L'expérience ancienne de multiples proximités judiciairesLa justice au XIe siècle -- Vers une maîtrise roturière de la justice au XIIe siècle -- Les moyens conciliatoires offerts aux simples particuliers -- Le projet d'encadrement judiciaire des populations -- Les justifications du devoir de justice imposé aux autoritésChapitre 2 -- Le défi royal : capter et rendre la justiceLa figure surplombante du roi -- Une dette souveraine envers les sujets -- Procédures royales et attraction des justiciables -- L'ébauche d'une étatisation -- Juridictions royales d'exception et souci de proximité -- Institutionnalisation et lieux de justiceChapitre 3 -- L'échec, la dépossession progressive du plaideurNouvelle conception du procès -- Mode inquisitoire et mode accusatoire -- Un tournant dans la justice royale, l'adoption de l'écrit et l'isolement des plaideurs -- Le secret de l'instruction pénale -- L'abandon du principe, Nul ne plaide par procureur -- Le personnage central du juge, figure morale de la juridiction -- La réglementation protectrice des justiciables réfractaires à la professionnalisation de la justice -- Les ordonnances de Louis XIV Chapitre 4 -- La tentative révolutionnaire de restitution de la justiceLes prémices d'une révolution de la justice sous la Monarchie absolue -- Les cahiers de doléance -- La justice de paix, prototype révolutionnaire de la justice de proxilité -- De la justice du roi au pouvoir judiciaire -- Modalités de rapprochement de la justice -- L'échec de la tentative de restitution -- Stabilisation et léthargie institutionnellesEpilogue : Proximités contemporaines, accéder à la justice ? Annexe : Généalogie d'une élaboration législative -- Bibliographie

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	PUF
Auteur(s)	Guillaume Métairie
Collection	Léviathan
Parution	01/05/2004
Nb. de pages	168
Format	17.5 x 24
Couverture	Broché
Poids	310g
EAN13	9782130511571