La doctrine et le conseil constitutionnel
Julien Jeanneney, Samy Benzina - Collection Thèmes et commentaires
Résumé
Une étude des relations entre le Conseil constitutionnel et la doctrine française
Le Conseil constitutionnel a toujours été scruté par des professeurs de droit. Au gré des mutations de l'institution et de ses pouvoirs, leur relation a néanmoins évolué en profondeur depuis soixante-cinq ans. Le recul historique permet désormais d'en restituer la complexité et les ambivalences sur la longue durée.
Ont été réunis, dans cette perspective, des professeurs et des praticiens issus de traditions doctrinales et de pays divers, afin qu'ils examinent sous un jour nouveau les individus, les générations, les méthodes et les échanges intellectuels qui ont contribué à tisser ce lien singulier et changeant.
Ainsi se dessine, au fil de ces pages, un tableau original, propre à renouveler la réflexion sur la manière française d'étudier et de rendre la justice constitutionnelle, ainsi plus généralement que sur la contribution respective des professeurs et des juges à la formation de la culture constitutionnelle française.
Sommaire
Avant-propos
, La doctrine et le Conseil constitutionnel, Samy Benzina et Julien Jeanneney
Entretien avec Robert Badinter
, Samy Benzina et Julien Jeanneney
Première partie : Incarnations
Olivier Beaud,
Léo Hamon et le Conseil constitutionnel.
Moderato cantabile
Guillaume Boudou
, François
Goguel et le Conseil constitutionnel.
Un réformiste aux accents stoïciens
Charles-Édouard Sénac,
Georges Vedel et le Conseil constitutionnel. Un défenseur inébranlable
Sous la direction de Michel Troper,
Débats
Jordane Arlettaz,
François Luchaire et le Conseil constitutionnel.
L'éternel conseiller
Bertrand-Léo Combrade,
Louis Favoreu et le Conseil constitutionnel.
Une influence fugace
Sous la direction de Michel Troper,
Débats
Deuxième partie : Générations
Benjamin Fargeaud,
Louis Favoreu et le Conseil constitutionnel.
Une influence fugace
Julien Jeanneay,
Générations doctrinales.
L'étude des décisions du Conseil constitutionnel,
entre bonheurs et infortunes
Agnès Roblot-Troizier,
Débats
Sous la présidence d'Agnès Roblot-Troizier,
Table ronde : Le contentieux constitutionnel.
Essor et légitimation d'une discipline
Troisième partie : Méthodes
Denis Baranger,
La jurisprudence constitutionnelle française : méthode ou bricolage ?
Ariane Vidal-Naquet,
L'inconscient administrativiste dans la doctrine constitutionnaliste
Benoît Plessix,
Constitutionnalistes et administrativistes face à leurs juges
Sous la direction de Jean-Farançois Lafaix,
Débats
Aurore Gaillet et Matthias Jestaedt,
La " dogmatique ", dénominateur commun de la doctrine et de la Cour constitutionnelle fédérale allemande
Gustavo Zagrebelski,
L'influence de la doctrine sur la Cour constitutionnelle italienne
Quatrième partie : Influences
Samy Benzina,
Délibérer en lisant.
La doctrine inflence-t-elle le Conseil constitutionnel ?
Elina Lemaire,
" Doctrine " organique et doctrine captive.
Internaliser pour mieux contrôler ?
Sous la présidence d'Anne Levade,
Débats
Anne Levade,
Table ronde : Le conseil constitutionnel, une institution sans doctrine ?
Index nominum
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Julien Jeanneney, Samy Benzina |
| Collection | Thèmes et commentaires |
| Parution | 27/06/2024 |
| Format | 15.9 x 24.2 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 708g |
| EAN13 | 9782247230792 |
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