La commune et les spectacles

Jean-François Auby - Collection Les guides juridiques de la Gazette

140 pages, parution le 17/05/2005

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Résumé

Qu'il s'agisse d'un spectacle vivant, de cinéma, ou d'un spectacle sportif, le spectacle au sens large n'est pas, par nature, une activité publique. Cependant, il intéresse la collectivité publique, particulièrement la commune : le spectacle se déroule par essence dans un lieu collectif, dont les collectivités locales ont souvent la responsabilité.

En outre, la création, l'encouragement ou la diffusion de spectacles sont fréquemment considérés comme d'intérêt public, quand ils ne constituent pas un service public. Enfin, le spectacle concerne la voie publique, ne serait-ce qu'au regard de l'organisation et de la sécurité des accès qui soulève des questions d'ordre public, au sens juridique du terme.

La commune et les spectacles est centré sur les responsabilités de la commune et des groupements de communes, mais aussi sur les implications financières de ces collectivités dans l'organisation de ces manifestations. Pour autant, nombre des informations qu'il contient sont transposables aux départements et aux régions.

L'auteur - Jean-François Auby

Jean-François Auby, énarque, est professeur associé à l'Institut d'études politiques de Bordeaux et dirige le cabinet Auby Conseil à Bordeaux.

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Sommaire

Liste des sigles et abréviations
Introduction
La commune et le déroulement des spectacles
La commune et les lieux des spectacles
Les spectacles et les finances communales
Annexes
Index alphabétique
Table des matières

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Le Moniteur
Auteur(s)	Jean-François Auby
Collection	Les guides juridiques de la Gazette
Parution	17/05/2005
Nb. de pages	140
Format	14 x 21,5
Couverture	Broché
Poids	190g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782281124583
ISBN13	978-2-281-12458-3