Jurisprudence sociale 1999/2000

Etienne Champeaux

272 pages, parution le 15/10/1999

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Résumé

La chambre sociale de la Cour de cassation rend plus de 6 000 arrêts par an : nouvelle jurisprudence, revirements, politique jurisprudentielle volontariste, inspiration des réforme législatives... Son abondante production constitue la source principale de notre droit du travail et son rôle ne cesse de s'amplifier.

L'année judiciaire 1999/2000 n'échappe pas à la règle. La chambre sociale s'est prononcée dans tous les domaines du droit du travail : licenciement économique, modification du contrat, clauses du contrat de travail, maladie et inaptitude protection des libertés du salarié, droit de grève... Le rythme soutenu de ces arrêts nécessite un suivi régulier et vigilant, qui manque, faute de temps, aux praticiens.

Cet ouvrage fournit les principaux arrêts de l'année, sélectionnés par thème. Chaque chapitre débute par un rappel des évolution jurisprudentielles nécessaires et utiles qui précèdent l'analyse détaillée des arrêts. Le lecteur trouvera aussi des articles de doctrine offrant une réflexion pertinente sur les sujets abordés. D'éminent, auteurs, professeurs de droit, avocats ou magistrats (Philippe Waquet, Gérard Couturier, Jean-Emmanuel Ray...), mais aussi Marie-France Hirigoyen, spécialiste du harcèlement moral contribuent ainsi à faire de l'ouvrage un outil indispensable à tous ceux qui veulent comprendre les évolutions de la jurisprudence sociale.

Ce livre est destiné à tous les juristes de droit social, évoluant en entreprise, avocats spécialisés en droit du travail, conseils sans oublier les étudiants soucieux de débuter l'année universitaire munis des clefs nécessaires à la compréhension de la jurisprudence sociale.

Sommaire

Introduction

Le contrat de travail.
Les contrats précaires.
La modification du contrat de travail.
La durée du travail.
Maladie et inaptitude du salarié.
La protection des libertés des salariés dans l'entreprise.
Le droit disciplinaire.
La rupture du contrat de travail.
Licenciement collectif pour motif économique.
Le droit des institutions représentatives du personnel.
Le droit des conventions collectives.
Le droit de grève

Index alphabétique

L'auteur - Etienne Champeaux

Françoise Champeaux, auteur de l'ouvrage, est juriste de droit social, journaliste au quotidien Liaisons Sociales, en charge de la rubrique jurisprudence.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions Liaisons
Auteur(s)	Etienne Champeaux
Parution	15/10/1999
Nb. de pages	272
Format	15,7 x 24
Couverture	Broché
Poids	425g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782878803549