Introduction au droit de l'eau 2nde edition

Drobenko Bernard

392 pages, parution le 01/06/2018

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Résumé

Le droit de l'eau présente la caractéristique d'imprégner la plupart des domaines du droit. Intégré de manière substantielle au droit de l'environnement, le droit de l'eau constitue de plus en plus un sujet de formation en lui-même, au carrefour des préoccupations d'environnement, sociales, de santé, mais aussi d'économie.

Cet ouvrage synthétique permet à tous ceux qui sont concernés par les questions de l'eau, de disposer de l'essentiel du droit français de l'eau, présenté dans son contexte international et européen. Il constitue une véritable synthèse, permettant aussi, par son référentiel, un réel approfondissement. Il intéresse aussi bien les formateurs, les étudiants et les chercheurs que les divers acteurs de la société confrontés aux questions de l'eau (gestion des milieux ou des services, pêche, urbanisme, agriculture, énergie et autres activités économiques etc..).

L'ouvrage présente l'essentiel du droit français de l'eau : ses enjeux et ses évolutions, le cadre d'intervention (le statut de l'eau, les acteurs), les instruments d'intervention (planifications, contrats), les contrôles des activités et les polices, l'eau destinée à la consommation humaine et l'assainissement, l'eau et les finances publiques y compris la fiscalité, les contrôles, les sanctions et le contentieux de l'eau dans sa diversité.

La présentation et les analyses développées contribuent ainsi à informer, éclairer et permettre au lecteur d'appréhender comment notre société structure ses politiques publiques sur un élément essentiel à la vie et à la plupart des activités humaines : l'eau.