Institutions judiciaires

Alain Héraud, André Maurin - Collection Aide-mémoire

288 pages, parution le 23/09/2004 (5^eme édition)

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Résumé

Cette cinquième édition enrichie et actualisée a été rédigée avec un grand souci de clarté, de concision et de rigueur. Elle présente de façon très structurée (tableaux, schémas), les institutions judiciaires françaises au sens large, c'est-à-dire les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux. Elle traite aussi des règles de procédure, des voies de recours et de l'exécution des décisions juridictionnelles (civiles, pénales, administratives). Ces développements qui constituent l'essentiel de l'ouvrage sont complétés par un exposé synthétique sur la justice internationale mettant particulièrement en valeur le système judiciaire européen.

Ce livre s'adresse d'abord à ceux qui doivent assimiler rapidement l'essentiel pour s'assurer une préparation efficace aux examens et concours :

étudiants en première année de droit, tout au long de leur cursus, et en capacité de droit ;
candidats aux concours administratifs de la fonction publique d'État de catégorie A (magistrats, commissaires de police, greffiers en chef...) ou de catégorie B (officiers de police, greffiers des tribunaux...) et de la fonction publique territoriale.

Il s'adresse enfin aux justiciables qui s'interrogent sur les réponses aux questions invoquées dans le prétoire et aux citoyens soucieux de mieux faire valoir leurs droits et pour qui l'approche des institutions judiciaires n'est pas chose facile.

L'auteur - Alain Héraud

Diplômé de droit des affaires et avocat en droit des sociétés, A. Héraud est professeur à Nîmes.

L'auteur - André Maurin

André Maurin, docteur en droit est le chef du service juridique du Rectorat de l'Académie d'Aix-Marseille.

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Sommaire

Les caractéristiques de la justice
- L'historique
- Les rapports de la justice avec les autres pouvoirs
L'organisation de la justice
- Les institutions
- Les gens de justice
L'accès à la justice, l'action en justice
- L'accès au monde juridictionnel : le procès
- L'accès à la justice choisie
Le fonctionnement de la justice
- Les principes de procédure
- Le déroulement de l'instance
- Les actes des juges
- Les effets des décisions de justice
Les voies de recours
- Devant le juge civil
- Devant le juge pénal
- Devant le juge administratif
L'exécution des décisions de justice
- L'exécution des décisions des juridictions civiles
- L'exécution des décisions des juridictions pénales
- L'exécution des décisions des juridictions administratives
La justice internationale
- Origine et caractères de la justice internationale
- La justice des communautés européennes
- Les autres juridictions internationales

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Sirey
Auteur(s)	Alain Héraud, André Maurin
Collection	Aide-mémoire
Parution	23/09/2004
Édition	5^eme édition
Nb. de pages	288
Format	14,5 x 21
Couverture	Broché
Poids	296g
Intérieur	2 couleurs
EAN13	9782247055043