Institutions judiciaires
Organisation, juridictions, gens de justice
Jean Vincent, Serge Guinchard, Gabriel Montagnier, André Varinard - Collection Précis
Résumé
Cet ouvrage offre une vue raisonnée et synthétique de la justice française. Fruit de la collaboration de spécialistes des procédures civile, pénale et administrative, il offre une vue raisonnée et synthétique des principales juridictions et des professions qui leur sont associées.
Entièrement refondu, il consacre une large place au renouvellement qu'a connu la matière sous l'influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de justice des communautés européennes et du Conseil constitutionnel.
Il étudie également de façon approfondie les évolutions récentes comme la création des juges de proximité ou la réforme de la carrière des magistrats.
Ce Précis, conçu à l'intention des étudiants de 1er année des facultés de droit sera également fort utile à ceux qui préparent les principaux concours de la fonction publique ou l'examen d'entrée dans un Centre régional de Formation Professionnelle d'Avocats (CRFPA).
Au sommaire
- Le service public de la justice
- La justice et les autres modes de règlement des conflits
- La justice dans son environnement européen et institutionnel français
- Au-delà de la justice : la protection des usagers du droit par la réglementation de l'exercice du droit
- Les juridictions
- Les juridictions internationales
- Les juridictions nationales qui ne sont rattachées à aucun ordre
- Les juridictions de l'ordre judiciaire
- Les juridictions administratives
- Les gens de justice
- Les magistrats professionnels et autres juges de l'ordre judiciaire relevant de l'ordonnance de 1958 et les juges administratifs
- Les auxiliaires de la justice
L'auteur - Jean Vincent
Jean Vincent est avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, spécialisé en droit des contrats, droits d'auteur, droits voisins et droit social des artistes. Il a été directeur juridique de plusieurs organismes de gestion collective des droits voisins, coordinateur de l'Alliance public artistes, secrétaire général de la Fédération internationale des musiciens. Il enseigne à l'Université de Lyon II (Science Po, master 2) et à l'Université de Sceaux (master 2 de droit des créations numériques). Il intervient régulièrement pour des sessions de formation professionnelle. En tant qu'avocat, il travaille essentiellement pour des artistes : écrivains, plasticiens, musiciens, photographes, danseurs, réalisateurs, etc., ainsi que pour des organismes de défense professionnelle des artistes. L'Unesco et l'OMPI lui demandent d'intervenir dans les pays en développement pour coopérer sur les questions relatives au statut des artistes. Jean Vincent a été fondateur et actionnaire d'une salle de spectacle et d'une librairie. Il est l'auteur de plusieurs livres consacrés aux droits de propriété intellectuelle et aux contrats des artistes.
Autres livres de Jean Vincent
L'auteur - Serge Guinchard
Serge Guinchard est professeur émérite de l'université Panthéon-Assas (Paris II), directeur honoraire de l'Institut d'études judiciaires Pierre Raynaud, doyen honoraire de la faculté de droit de Lyon, recteur honoraire.
Autres livres de Serge Guinchard
L'auteur - Gabriel Montagnier
Gabriel Montagnier est professeur émérite de la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin (Lyon III).
L'auteur - André Varinard
André Varinard est professeur à la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin (Lyon III), ancien recteur d'Académie.
Autres livres de André Varinard
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Dalloz |
Auteur(s) | Jean Vincent, Serge Guinchard, Gabriel Montagnier, André Varinard |
Collection | Précis |
Parution | 25/08/2003 |
Édition | 7eme édition |
Nb. de pages | 886 |
Format | 14,5 x 21 |
Couverture | Broché |
Poids | 700g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782247052837 |
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