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Études administratives
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Études administratives

Études administratives

Auguste Vivien - Collection Sciences sociales

542 pages, parution le 01/04/2021

Résumé

Études administratives / par M. Vivien,...
Date de l'édition originale : 1845

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Auguste Vivien

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

PRÉFACEV
I. LE POUVOIR ADMINISTRATIF1
I. Rapports de l'administration avec le pouvoir législatif2
II. Rapports de l'administration avec le pouvoir politique12
III. Rapports de l'administration avce le pouvoir judiciaire18
IV. Principes constitutifs de l'administration24
V. Garanties attachées à l'exercice des pouvoirs de l'administration34
VI. Conclusion40
Il. LES FONCTIONNAIRES PUBLICS43
I. Dénombrement et organisation des fonctionnaires publics48
II. Conditions d'aptitude. - Noviciat. - Moyens d?admission62
III. Promotion aux emplois supérieurs - règles d?avancement90
IV. Devoirs des fonctionnaires envers l'état123
V. Devoirs des fonctionnaires envers le public - entre eux - dans la vie privée. - Discipline141
VI. Droits des fonctionnaires. - Stabilité de l'emploi. - Protection162
VII. Droits des fonctionnaires. - Salaires172
VIII. Retraites et pensions210
III. LE CONSEIL D?ÉTAT227
I. Le conseil d?état sous le régime constitutionnel228
II. Composition du conseil d?état248
III. Fonctions et formes de procéder du conseil d?état. - § 1. matières administratives260
IV. Fonctions et femmes de procéder du conseil d?Htat. - § 2. Matières contentieuses276
IV. LE PRÉFET DE POLICE315
I. Organisation générale323
II. Pouvoir du préfet. - Ordonnance de police. - Droit d'arrestation334
III. Police politique346
IV. Police de sûreté357
V. Police administrative388
VI. Attributions diverses401
V. LES THÉATRES407
I. Les théâtres en Angleterre409
II. Législation française. - Privilèges. - Censure432
III. Droits d'auteur. - Comédiens451
IV. État de souffrance du théâtre. - Causes de cette souffrance466
V. Mesures administratives à prendre à l'égard des théâtres497
FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Auguste Vivien
Collection Sciences sociales
Parution 01/04/2021
Nb. de pages 542
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 741g
EAN13 9782329599243

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