Droits et libertés fondamentaux
Xavier Dupré de Boulois - Collection Licence - Droit
Résumé
Les grandes questions :
- Que sont les droits et libertés fondamentaux ?
- Quel est leur régime juridique ?
- Quels sont les mécanismes de protection qui les garantissent ?
Ce manuel a pour objectif d'exposer ce qui définit et particularise les droits et libertés fondamentaux au sein de notre système juridique. Dans cette perspective, il étudie leur régime juridique et les principaux mécanismes de leurs garanties, en mobilisant l'ensemble des disciplines juridiques (droit constitutionnel, droit international et européen, droit administratif, droit civil, droit du travail). Il s'attache également à mettre en valeur les enjeux contemporains du droit des libertés fondamentales.
Le plan de travail :
Première partie - La définition des droits et libertés fondamentaux. Deuxième partie - Les sources des droits et libertés fondamentaux. Troisième partie - Le recensement des droits et libertés fondamentaux. Quatrième partie - L'aménagement des droits et libertés fondamentaux. Cinquième partie - Les garanties des droits et libertés fondamentaux
L'auteur - Xavier Dupré de Boulois
Xavier Dupré de Boulois est professeur de droit à l'Université Pierre Mendès France (Grenoble 2).
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Sommaire
- Définition des droits et libertés fondamentaux
- Les notions de droit et de liberté fondamentaux
- Les titulaires des droits et libertés fondamentaux
- Les débiteurs des droits et libertés fondamentaux
- Les sources des droits et libertés fondamentaux
- Typologie des sources
- Mise en oeuvre des sources
- Le recensement des droits et libertés fondamentaux
- Le choix d'une classification
- Le recensement des droits et libertés fondamentaux
- L'aménagement des droits et libertés fondamentaux
- Les personnes compétentes en matière d'aménagement des droits et libertés fondamentaux
- Les types d'aménagement
- L'aménagement des libertés fondamentales en période de crise
- Les garanties des droits et libertés fondamentaux
- Les mécanismes de garantie non juridictionnels
- Les mécanismes de garantie juridictionnels
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | PUF |
Auteur(s) | Xavier Dupré de Boulois |
Collection | Licence - Droit |
Parution | 21/08/2010 |
Nb. de pages | 302 |
Format | 15 x 22 |
Couverture | Broché |
Poids | 450g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782130575009 |
ISBN13 | 978-2-13-057500-9 |
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