Droit processuel
Droit commun et droit comparé du procès équitable
Serge Guinchard, Constantin S. Delicostopoulos, Mélina Douchy-Oudot, Frédérique Ferrand, Xavier Lagarde, Véronique Magnier, Hélène Ruiz Fabri, Laurence Sinopoli, Jean-Marc Sorel - Collection Précis
Résumé
Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative, civile et pénale, un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait apparaître un nouveau droit processuel, entendu désormais comme le droit commun du procès.
Ce nouveau droit commun s'est construit autour d'un modèle, celui du procès équitable. Issu des sources internationales, européennes et constitutionnelles (1re partie), ce modèle universel (2e partie) s'exporte vers les juridictions internationales (notamment pénales), vers l'organe de règlement des différends au sein de l'Organisation mondiale du commerce, vers les juridictions nationales et vers les modes alternatifs de règlement des conflits.
De nouveaux principes directeurs apparaissent qui transcendent les contentieux spécifiques et traduisent, dans le droit du procès, l'émergence d'une démocratie procédurale, dans laquelle l'écoute, la confiance et la proximité répondent, comme un écho, aux principes de dialogue, de loyauté et de célérité dans le procès.
L'esprit de ce manuel est d'embrasser la totalité des procédures du droit français avec, ponctuellement, des éléments de droit allemand, de droit américain et de droit anglais.
Droit commun et droit comparé du procès équitable se rejoignent pour former le nouveau visage du droit processuel.
L'auteur - Serge Guinchard
Serge Guinchard est professeur émérite de l'université Panthéon-Assas (Paris II), directeur honoraire de l'Institut d'études judiciaires Pierre Raynaud, doyen honoraire de la faculté de droit de Lyon, recteur honoraire.
Autres livres de Serge Guinchard
L'auteur - Constantin S. Delicostopoulos
Constantin S. Delicostopoulos, Maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), Diplômé de la London School of Economies
L'auteur - Mélina Douchy-Oudot
Mélina Douchy-Oudot est agrégée des Facultés de droit, professeur à l'université de Toulon et avocat au barreau de Toulon, associée au sein de la SELARL PRUDENS-JURIS.
Autres livres de Mélina Douchy-Oudot
L'auteur - Frédérique Ferrand
Frédérique Ferrand, Professeur à l'Université Jean Moulin (Lyon III)
Autres livres de Frédérique Ferrand
L'auteur - Xavier Lagarde
Xavier Lagarde, agrégé des facultés de droit, est professeur de droit privé à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense (Paris X). Il a été membre de l'Institut universitaire de France. Il est administrateur de l'institut PRESAJE, think tank dédié à l'étude de questions communes à l'économie, le droit et la justice. Il est également avocat au barreau de Paris.
Autres livres de Xavier Lagarde
L'auteur - Véronique Magnier
Véronique Magnier est professeur à l'Université Paris Sud (Paris XI) et y codirige le master 2 Juriste d'affaires.
Autres livres de Véronique Magnier
L'auteur - Hélène Ruiz Fabri
Hélène Ruiz Fabri, Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
L'auteur - Laurence Sinopoli
Laurence Sinopoli, Maître de conférences à l'Université de Nanterre (Paris X)
Autres livres de Laurence Sinopoli
L'auteur - Jean-Marc Sorel
Jean-Marc Sorel, Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
Autres livres de Jean-Marc Sorel
Sommaire
- Les sources du droit processuel
- Les sources d'attraction du droit processuel à la garantie des droits fondamentaux
- Les sources d'adaptation du droit processuel à la mise en oeuvre des droits fondamentaux
- Les conflits et interférences des sources du droit processuel
- Les modèles du droit processuel
- Le modèle universel de procès équitable
- L'exportation du modèle universel vers les juridictions
- L'exportation du modèle vers les Marl et l'arbitrage
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Serge Guinchard, Constantin S. Delicostopoulos, Mélina Douchy-Oudot, Frédérique Ferrand, Xavier Lagarde, Véronique Magnier, Hélène Ruiz Fabri, Laurence Sinopoli, Jean-Marc Sorel |
| Collection | Précis |
| Parution | 24/04/2007 |
| Nb. de pages | 1196 |
| Format | 15 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 940g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247071494 |
| ISBN13 | 978-2-247-07149-4 |
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