Droit des personnes et des familles

Partie I – La personnalité
Titre I – L'existence de la personne
Titre II – L'état de la personne
Titre III – Les droits de la personnalité

Partie II – Le mariage
Titre I – Considérations générales
Titre II – Les conditions de fond et de forme
Titre III – La procédure
Titre IV – Nullité du mariage

Partie III – Le divorce et la séparation de corps
Titre I – Le divorce pour cause de désunion irrémédiable
Titre II – Le divorce pour cause de désunion irrémédiable
Titre III – Le divorce par consentement mutuel
Titre IV – La séparation de corps

Partie IV – La vie commune hors mariage – couples non mariés
Titre I – Notion de vie commune hors mariage
Titre II – L'union libre ou la cohabitation de fait
Titre III – Cohabitation légale

Partie V – La filiation
Titre I – Filiation maternelle
Titre II – Filiation paternelle

Partie VI – Adoption (droit interne)

Partie VII – Autorité parentale, hébergement et relations personnelles
Introduction
Titre I – L'exercice de l'autorité parentale
Titre II – L'hébergement de l'enfant
Titre III – Les relations personnelles avec des adult es autres que les parents légaux

Partie VIII – Les aliments
Titre I – Le devoir de secours entre époux
Titre II – La pension après divorce
Titre III – L'obligation d'assumer les frais d'entretien et d'éducation d'un enfant économiquement dépendant
Titre IV – Action alimentaire non déclarative de filiation
Titre V – L'obligation alimentaire entre ascendant et descendant
Titre VI – Varia

Partie IX – Droit international privé
Introduction
Titre I – Le nom et le prénom
Titre II – Le mariage et le divorce
Titre III – La filiation
Titre IV – L'autorité parentale et l'hébergement
Titre V – Les obligations alimentaires
Conclusion

Partie X – Les incapables
Avant-propos
Titre I – La tutelle
Titre II – L'émancipation
Titre III – La minorité prolongée
Titre IV – L'administration provisoire des biens
Titre V – Le nouveau régime de protection des personnes majeures vulnérables
Titre VI – La protection de la personne des malades mentaux

Partie XI – Les modes alternatifs de résolution des conflits – les M.A.R.C.